Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Congrès

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Archives modernes 687-688

Cote : Archives modernes 687-688

Période : 1928 - 1937

Extrait de la notice :

…Photographies exécutées pour la Bibliothèque nationale du Congrès.…
2021/026 Archives du service russe (1953-2001)

Cote : 2021/026/001-018

Période : 1953 - 2001

Extrait de la notice :

…d’activité, description du fonds, correspondances, partenaires, collègues étrangers, colloques et congrès…
Série HH

Période : 1687 - 1787

Extrait du PDF d'origine

…GANGNEUX Gérard, Un village provençal urbanisé : Marignane à la veille de la Révolution, Actes du 83e Congrès…
Série FF

Période : 1533 - 1789

Extrait du PDF d'origine

…GANGNEUX Gérard, Un village provençal urbanisé : Marignane à la veille de la Révolution, Actes du 83e Congrès…
2016/005 Archives du département des cartes et plans (1800-2011)

Cote : 2016/005/001-2016/005/332

Période : 1875 - 2010

Extrait de la notice :

…versés en 2015, d’une part le petit versement 2015/022 concernant principalement l’organisation du congrès…
Série BB administration communale

Période : 1550 - 1789

Extrait du PDF d'origine

…GANGNEUX Gérard, Un village provençal urbanisé : Marignane à la veille de la Révolution, Actes du 83e Congrès…

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