Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Congrès

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Parti socialiste S.F.I.O. Jeunesse socialiste de St-Claude.

Cote : FRAT39_9Z

Période : 1911 - 1952

Extrait de la notice :

…Description du contenu : Règlement intérieur, procès-verbaux des assemblées, compte rendu de congrès…
Parti socialiste S.F.I.O. Section de St-Claude.

Cote : FRAT39_8Z

Période : 1894 - 1993

Extrait de la notice :

…administration du Groupe Socialiste de Saint-Claude (procès-verbaux des délibérations, motions), congrès…
Fonds du Mouvement de la Paix

Cote : 85 J 1 - 85 J 79

Période : 1949 - 1994

Extrait de la notice :

…ce qui a trait aux instances du Mouvement, sa vie institutionnelle, du comité local de village au congrès…

…Dans une première époque, un congrès départemental de délégués élit le comité ou conseil départemental…

…Pour faciliter la recherche, les actions particulières (participation à un congrès, préparation d'une…
Série HH

Période : 1687 - 1787

Extrait de la notice :

…GANGNEUX Gérard, Un village provençal urbanisé : Marignane à la veille de la Révolution, Actes du 83e Congrès…

…GANGNEUX Gérard, Un village provençal urbanisé : Marignane à la veille de la Révolution, Actes du 83e Congrès…
Série BB administration communale

Période : 1550 - 1789

Extrait de la notice :

…GANGNEUX Gérard, Un village provençal urbanisé : Marignane à la veille de la Révolution, Actes du 83e Congrès…

…GANGNEUX Gérard, Un village provençal urbanisé : Marignane à la veille de la Révolution, Actes du 83e Congrès…
Fonds Pierre Chevenard (1888-1960)

Cote : 95 J 1 - 95 J 403

Période : 1865 - 1978

Extrait de la notice :

…diverses occasions (cérémonies à Imphy, à l'Ecole des Mines de Saint-Etienne, à l'Académie des Sciences, congrès…
Jean Battut

Cote : 74 J 1 - 74 J 541

Période : 1916 - 2009

Extrait de la notice :

…congrès politique…

…congrès politique…
Série FF

Période : 1533 - 1789

Extrait de la notice :

…GANGNEUX Gérard, Un village provençal urbanisé : Marignane à la veille de la Révolution, Actes du 83e Congrès…

…GANGNEUX Gérard, Un village provençal urbanisé : Marignane à la veille de la Révolution, Actes du 83e Congrès…
Hôpital de Nevers (XXe siècle)

Cote : H dépôt 5/1-H dépôt 5/1551 ; H dépôt 7/1-H dépôt 7/617

Période : 1654 - 2002

Extrait de la notice :

…dossiers thématiques, constitués par le directeur René Marlin de 1939 à 1964, et dossiers sur les congrès…

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