Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Congrès

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Fonds ANAI(DE 2013 PA 5

Cote : DE 2013 PA 5 1 - 15

Période : 1893 - 2012

Extrait de la notice :

…le fonds se compose d'archives relatives aux congrès de l'association, aux actions humanitaires qu'elle…
Fonds « Association nationale des combattants volontaires de la résistance »

Cote : DE/2009/PA/128

Période : 1945 - 2010

Extrait de la notice :

…, concernant essentiellement des doubles et des dossiers «hébergement et restauration pendant les congrès…

…, concernant essentiellement des doubles et des dossiers «hébergement et restauration pendant les congrès…
Fonds association des réfractaires et maquisards de France (ARMF) (DE 2019 PA 196)

Cote : DE 2019 PA 196 1 - 50

Période : 1945 - 2018

Extrait de la notice :

…Se trouvent dans ce fonds des documents sur son fonctionnement (réunions, congrès et comités),…
Fonds du Comité d'action de la Résistance (CAR) DE 2016 PA 68

Cote : DE 2016 PA 58 1 - 67

Période : 1919 - 2015

Extrait de la notice :

…et de ses sections départementales , des documents concernant ses activités (assemblées générales, congrès…
Série HH

Période : 1687 - 1787

Extrait de la notice :

…GANGNEUX Gérard, Un village provençal urbanisé : Marignane à la veille de la Révolution, Actes du 83e Congrès…

…GANGNEUX Gérard, Un village provençal urbanisé : Marignane à la veille de la Révolution, Actes du 83e Congrès…
Série BB administration communale

Période : 1550 - 1789

Extrait de la notice :

…GANGNEUX Gérard, Un village provençal urbanisé : Marignane à la veille de la Révolution, Actes du 83e Congrès…

…GANGNEUX Gérard, Un village provençal urbanisé : Marignane à la veille de la Révolution, Actes du 83e Congrès…
Série FF

Période : 1533 - 1789

Extrait de la notice :

…GANGNEUX Gérard, Un village provençal urbanisé : Marignane à la veille de la Révolution, Actes du 83e Congrès…

…GANGNEUX Gérard, Un village provençal urbanisé : Marignane à la veille de la Révolution, Actes du 83e Congrès…

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