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  • Papiers Léonce Lex (1 F 95 - 124)
    Cote : 1 F 95 - 124
    Période : 1923 - 1923
    Extrait de la notice :

    ….- Généalogie, correspondance, travaux d'érudition et recherches, participation à des congrès dont le…

  • Conseil des Prud'hommes du Creusot (3366W)
    Cote : 3366 W 1 - 78
    Période : 1949 - 2008
    Extrait de la notice :

    …registres d'audience (1982-2008), registres des recours (1980-1983), rapports d'expertise (1977-1983), Congrès…

  • Fonds Célier
    Cote : 32F1-23
    Extrait de la notice :

    …Catherine de Gênes, Madame Élisabeth) ; documents sur sa vie professionnelle (école des chartes, congrès…

  • Papiers Edmond MALINVAUD
    Période : 1946 - 1987
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    …européen de Varsovie(Pologne) en septembre 1966 ; organisation des congrès européens de Bonn(,Allemagne…

    …de René ROY sur des sujets à approfondir. 1960-1965 société d'Econométrie (8), compte rendu du congrès…

  • Répertoire numérique de la sous-série 3 T : archives (an III-1994).
    Période : 1994
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    …Personnel : recrutement Traitement, congés, congrès, etc, cahiers de travaux journaliers ( 1904-1909…

    …sommaires ; communications au dehors et du dehors ; versements 3 T 71 Prospectus 1952-1979 3 T 72-73 Congrès…

  • Répertoire numérique de la sous-série 9 M : industrie, artisanat (1799-1944), 2009.
    Période : 1799 - 1944
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    …Saint-Brieuc, congrès scientifique de 1872 : 9 M 16.…

    …Congrès national des pêches maritimes, désignation des délégués et des représentants du Conseil Général…

    …Côtes~du-Nord : subventions et collection de produits présentés par le comité lors de l'exposition du Congrès…

  • Cadastre
    Période : 1877 - 1973
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    …Notes sur les cadastres et les géomètres étrancorrespondance gers 1923 7ème congrès international de…

    …BOUCHER "Les archives cadastrales" Sept. 1920 Documents fournis par le service du cadastre pour le congrès…

    …- documentation 9ème congrès international des géomètres à Scheveningen et Delft(Pays-Bas) Août-Sept…

  • Réforme fiscale
    Période : 1949 - 1954
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    …Locales Voeux émis au cours du Congrès de l'Association des Maires de France Elaboration du texte Texte…

  • Dossiers nationaux et internationaux. - Elaboration de la politique générale relations avec la CEE.
    Période : 1940 - 1986
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    …Concurrence : congrès 1950 - 1965 . Magasins à succursales multiples Z 3759 .…

  • Organisation et fonctionnement des services
    Période : 1968 - 1976
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    …la S/dir'ection C 15.06.1970 Téléinformatique à la S/direction C 25.05. 1971 Compte-rendu du congrès…

    …du ministère au sein de l'Etat et les problèmes posés par leur accomplissement" Sujet n°2 du XVè congrès…

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