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  • Fonds ANAI(DE 2013 PA 5
    Cote : DE 2013 PA 5 1 - 15
    Période : 1893 - 2012
    Extrait de la notice :

    …le fonds se compose d'archives relatives aux congrès de l'association, aux actions humanitaires qu'elle…

  • Fonds « Association nationale des combattants volontaires de la résistance »
    Cote : DE/2009/PA/128
    Période : 1945 - 2010
    Extrait de la notice :

    …, concernant essentiellement des doubles et des dossiers «hébergement et restauration pendant les congrès…

    …, concernant essentiellement des doubles et des dossiers «hébergement et restauration pendant les congrès…

  • Fonds association des réfractaires et maquisards de France (ARMF) (DE 2019 PA 196)
    Cote : DE 2019 PA 196 1 - 50
    Période : 1945 - 2018
    Extrait de la notice :

    …Se trouvent dans ce fonds des documents sur son fonctionnement (réunions, congrès et comités),…

  • Cadastre
    Période : 1877 - 1973
    Extrait de la notice :

    …Notes sur les cadastres et les géomètres étrancorrespondance gers 1923 7ème congrès international de…

    …BOUCHER "Les archives cadastrales" Sept. 1920 Documents fournis par le service du cadastre pour le congrès…

    …- documentation 9ème congrès international des géomètres à Scheveningen et Delft(Pays-Bas) Août-Sept…

  • Fonds du Comité d'action de la Résistance (CAR) DE 2016 PA 68
    Cote : DE 2016 PA 58 1 - 67
    Période : 1919 - 2015
    Extrait de la notice :

    …et de ses sections départementales , des documents concernant ses activités (assemblées générales, congrès…

  • Majorats et dotations
    Cote : B-0038858/1 - B-0038874/1, B-0048720/1 - B-0048749/2
    Période : 1806 - 1966
    Extrait de la notice :

    …Ces dotations sont supprimées par le Congrès de Vienne en 1815.…

  • Organisation et fonctionnement des services
    Période : 1968 - 1976
    Extrait de la notice :

    …la S/dir'ection C 15.06.1970 Téléinformatique à la S/direction C 25.05. 1971 Compte-rendu du congrès…

    …du ministère au sein de l'Etat et les problèmes posés par leur accomplissement" Sujet n°2 du XVè congrès…

    …la S/dir'ection C 15.06.1970 Téléinformatique à la S/direction C 25.05. 1971 Compte-rendu du congrès…

  • Papiers Edmond MALINVAUD
    Période : 1946 - 1987
    Extrait de la notice :

    …européen de Varsovie(Pologne) en septembre 1966 ; organisation des congrès européens de Bonn(,Allemagne…

    …de René ROY sur des sujets à approfondir. 1960-1965 société d'Econométrie (8), compte rendu du congrès…

    …européen de Varsovie(Pologne) en septembre 1966 ; organisation des congrès européens de Bonn(,Allemagne…

  • Réforme fiscale
    Période : 1949 - 1954
    Extrait de la notice :

    …Locales Voeux émis au cours du Congrès de l'Association des Maires de France Elaboration du texte Texte…

    …Locales Voeux émis au cours du Congrès de l'Association des Maires de France Elaboration du texte Texte…

  • Dossiers nationaux et internationaux. - Elaboration de la politique générale relations avec la CEE.
    Période : 1940 - 1986
    Extrait de la notice :

    …Concurrence : congrès 1950 - 1965 . Magasins à succursales multiples Z 3759 .…

    …Concurrence : congrès 1950 - 1965 . Magasins à succursales multiples Z 3759 .…

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