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Congrès

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  • Parti socialiste S.F.I.O. Jeunesse socialiste de St-Claude.
    Cote : FRAT39_9Z
    Période : 1911 - 1952
    Extrait de la notice :

    …Description du contenu : Règlement intérieur, procès-verbaux des assemblées, compte rendu de congrès…

  • Parti socialiste S.F.I.O. Section de St-Claude.
    Cote : FRAT39_8Z
    Période : 1894 - 1993
    Extrait de la notice :

    …administration du Groupe Socialiste de Saint-Claude (procès-verbaux des délibérations, motions), congrès…

  • Cadastre
    Période : 1877 - 1973
    Extrait de la notice :

    …Notes sur les cadastres et les géomètres étrancorrespondance gers 1923 7ème congrès international de…

    …BOUCHER "Les archives cadastrales" Sept. 1920 Documents fournis par le service du cadastre pour le congrès…

    …- documentation 9ème congrès international des géomètres à Scheveningen et Delft(Pays-Bas) Août-Sept…

  • Majorats et dotations
    Cote : B-0038858/1 - B-0038874/1, B-0048720/1 - B-0048749/2
    Période : 1806 - 1966
    Extrait de la notice :

    …Ces dotations sont supprimées par le Congrès de Vienne en 1815.…

  • Organisation et fonctionnement des services
    Période : 1968 - 1976
    Extrait de la notice :

    …la S/dir'ection C 15.06.1970 Téléinformatique à la S/direction C 25.05. 1971 Compte-rendu du congrès…

    …du ministère au sein de l'Etat et les problèmes posés par leur accomplissement" Sujet n°2 du XVè congrès…

    …la S/dir'ection C 15.06.1970 Téléinformatique à la S/direction C 25.05. 1971 Compte-rendu du congrès…

  • Papiers Edmond MALINVAUD
    Période : 1946 - 1987
    Extrait de la notice :

    …européen de Varsovie(Pologne) en septembre 1966 ; organisation des congrès européens de Bonn(,Allemagne…

    …de René ROY sur des sujets à approfondir. 1960-1965 société d'Econométrie (8), compte rendu du congrès…

    …européen de Varsovie(Pologne) en septembre 1966 ; organisation des congrès européens de Bonn(,Allemagne…

  • Réforme fiscale
    Période : 1949 - 1954
    Extrait de la notice :

    …Locales Voeux émis au cours du Congrès de l'Association des Maires de France Elaboration du texte Texte…

    …Locales Voeux émis au cours du Congrès de l'Association des Maires de France Elaboration du texte Texte…

  • Dossiers nationaux et internationaux. - Elaboration de la politique générale relations avec la CEE.
    Période : 1940 - 1986
    Extrait de la notice :

    …Concurrence : congrès 1950 - 1965 . Magasins à succursales multiples Z 3759 .…

    …Concurrence : congrès 1950 - 1965 . Magasins à succursales multiples Z 3759 .…

  • Service des affaires Internationales, affaires multilatérales. Ressources du Fond Monétaire International. Endettement international et aide...
    Période : 1995 - 1995
    Extrait de la notice :

    …Programme d'action des 24 et rapport de la Commission BRANDT 1979 - 1981 Dito 1982 - 1986 - Sommet du Congrès…

    …Programme d'action des 24 et rapport de la Commission BRANDT 1979 - 1981 Dito 1982 - 1986 - Sommet du Congrès…

  • Relations internationales
    Période : 1947 - 1974
    Extrait de la notice :

    …- 1952 - 1965 - 1962 Projet de nationalisation des banques Programme économique du parti du congrès…

    …- 1952 - 1965 - 1962 Projet de nationalisation des banques Programme économique du parti du congrès…

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