Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Congrès

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Elections sénatoriales du 20 octobre 1929

Cote : 42 J 4

Période : 1929 - 1929

Fonds : Fonds Paul Painlevé

Extrait de la notice :

…Congrès de l'Association des Maires de l'Ain (1929). Convocation des conseillers généraux (1929).…
Commune de Poncin

Cote : 42 J 87

Période : 1929 - 1933

Fonds : Fonds Paul Painlevé

Extrait de la notice :

…, Veuves et Ascendants du Canton et de la Région de Poncin, invitation et présidence d'honneur au congrès…

…Ascendants du Canton et de la Région de Poncin, présidence d'honneur de l'association, invitation au congrès…

…Réformés, Anciens Combattants, Veuves et Ascendants du Canton et de la Région de Poncin, invitation au congrès…
Commune de Saint-Jean-le-Vieux

Cote : 42 J 95

Période : 1930 - 1933

Fonds : Fonds Paul Painlevé

Extrait de la notice :

…Veuves et Ascendants du Canton et de la Région de Poncin, ordre du jour de l'Assemblée générale et Congrès…
Commune de Nantua

Cote : 42 J 78

Période : 1928 - 1933

Fonds : Fonds Paul Painlevé

Extrait de la notice :

…Comité radical et radical socialiste du canton de Nantua, invitation à un congrès (1929).…

…Congrès du bois national de Lyon, revendications concernant le bois et son commerce (1931-1932).…

…Sou des écoles laïques de Nantua, invitation et présidence du congrès du Sou des Ecoles laïques du département…
Commune de Bourg-en-Bresse

Cote : 42 J 23

Période : 1928 - 1933

Fonds : Fonds Paul Painlevé

Extrait de la notice :

…Ligue des Droits de l'Homme et du Citoyen, invitation au congrès fédéral (1933).…

…Congrès National des Producteurs Français de Gruyère, revendications (1930).…

…Union des Sociétés de Secours Mutuels de l'Ain, XXVIe Congrès : programme (1930).…
Commune de Bellegarde-sur Valserine

Cote : 42 J 19

Période : 1928 - 1933

Fonds : Fonds Paul Painlevé

Extrait de la notice :

…Retraités Civils et Militaires, section de Bellegarde-Coupy, invitation au déjeuner de clôture du congrès…

…de la région, demande de remise en état du réseau routier du département de l'Ain, invitation au congrès…
1928-1933

Cote : 42 J 8

Période : 1928 - 1933

Fonds : Fonds Paul Painlevé

Extrait de la notice :

…Union Générale des Rhodaniens, invitation et présidence pour la Fête et Congrès du Rhône (1929).…

Congrès

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