Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Congrès

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Sociétés savantes

Cote : 3 Z 9 t 4

Période : 1905 - 1905

Fonds : Répertoire numérique 3Z

Extrait de la notice :

…Présentation du contenu Programme du congrès des sociétés savantes à Alger…

…Présentation du contenu Programme du congrès des sociétés savantes à Alger…
Commémorations, cérémonies officielles et événements locaux

Cote : 2304 W 129

Période : 1945 - 1972

Fonds : 2304 W - Sous-Préfecture de Montbard

Extrait de la notice :

…Congrès et colloques (1955-1962).…

…Congrès départemental des déportés du travail (1955) ; colloque des maires du 5 mai 1964 (1964) ; congrès National des Anciens Combattants (1962) ; congrès…

…Congrès et colloques (1955-1962).…
Instructions et dossiers thématiques

Cote : 2304 W 319

Période : 1940 - 1968

Fonds : 2304 W - Sous-Préfecture de Montbard

Extrait de la notice :

…1940-1968) : documents de travail (s.d.), malades évacués (1940-1941), Journée des Économes (1950), Journée des Hospitaliers du 16 novembre 1968 (1968), Congrès…

…1940-1968) : documents de travail (s.d.), malades évacués (1940-1941), Journée des Économes (1950), Journée des Hospitaliers du 16 novembre 1968 (1968), Congrès…
Opinion publique : affaires particulières

Cote : 2304 W 83

Période : 1948 - 1968

Fonds : 2304 W - Sous-Préfecture de Montbard

Extrait de la notice :

…Délibérations relatives à la résolution adoptée par le Congrès National des Maires de France des 4 au 7 mars 1963 et journée du 31 mars 1963 dite de « …

…Délibérations relatives à la résolution adoptée par le Congrès National des Maires de France des 4 au 7 mars 1963 et journée du 31 mars 1963 dite de « …

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