Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Congrès

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Vie politique et opinion publique.

Cote : 1M/67

Période : 1919 - 1938

Fonds : Administration générale et économie du département

Extrait de la notice :

…Conférence de la Ligue des Droits de l'Homme (affaire Caillaux, 1919) ; congrès des anciens combattants et victimes de la guerre (1919-1922) ; surveillance…

…congrès…

…Conférence de la Ligue des Droits de l'Homme (affaire Caillaux, 1919) ; congrès des anciens combattants et victimes de la guerre (1919-1922) ; surveillance…
Inaugurations, fêtes et congrès.

Cote : 1M/110

Période : 1902 - 1914

Fonds : Administration générale et économie du département

Extrait de la notice :

…à Neussargues (1907), du monument Latreille à Brive (6 octobre 1907), de l'école primaire supérieure d'Objat (1910) ; fêtes d'aviation (1911-1913) ; congrès…

…Inaugurations, fêtes et congrès.…

…à Neussargues (1907), du monument Latreille à Brive (6 octobre 1907), de l'école primaire supérieure d'Objat (1910) ; fêtes d'aviation (1911-1913) ; congrès…
Production animale.

Cote : 7M/330

Période : 1933 - 1938

Fonds : Administration générale et économie du département

Extrait de la notice :

…Lait : instructions, états statistiques (1937-1938) ; marché du bétail : rapport au Xie congrès agricole du Centre-Sud à Tulle (1933).…

…Lait : instructions, états statistiques (1937-1938) ; marché du bétail : rapport au Xie congrès agricole du Centre-Sud à Tulle (1933).…
Fêtes et cérémonies locales.

Cote : 1M/111

Période : 1897 - 1938

Fonds : Administration générale et économie du département

Extrait de la notice :

…anciens au profit du monument aux morts de la ville de Tulle (17 février 1923) et inauguration du monument (7 décembre 1924) ; fêtes régionalistes et congrès…

…marchande (14 septembre 1930) ; inauguration du monument Louis Latrade à Rosiers de Juillac (28 septembre 1930) ; cinquantenaire de l'école laïque (1931) ; congrès…

…national des planteurs de tabac à Brive (19 avril 1931) ; congrès mutualiste des P.T.T. à Tulle (mai 1931) ; affiches de la fête patronale d'Eygurande…
Dossier de recherches sur Mademoiselle Marcelle, Marie-Rose BOUCHEMOUSSE nommée, par le gouvernement de Vichy, maire de la commune de Vigeoi...

Cote : EDEP/285/S/2

Période : 1943 - 2000

Fonds : E_DEP 285 - Vigeois - Archives communales déposées

Extrait de la notice :

…Dossier sur le congrès départemental ARAC (association républicaine des anciens combattants) le 26/04/1997 à Vigeois.…

…Dossier sur le congrès départemental ARAC (association républicaine des anciens combattants) le 26/04/1997 à Vigeois.…
Élections et personnel

Période : 1790 - 1997

Extrait de la notice :

…des secrétaires de mairie Congrès de l’Association des Ingénieurs des villes de France 46ème congrès départementales de la FLASEN (Fédération Laïque des…

…Jadoo Ambassadeur de l’Île Maurice à Paris Visite d’Arthur Notebart Président de la C.U.D.L. pour réunion de travail du groupe socialiste 1985 Congrès…

…départemental Fédération de l’Éducation Nationale Congrès Départemental Fédération Amicale des donneurs de sang bénévoles d’Armentières Visite du site…
Série HH

Période : 1687 - 1787

Extrait de la notice :

…notamment démographique et économique, en 1789 : GANGNEUX Gérard, Un village provençal urbanisé : Marignane à la veille de la Révolution, Actes du 83e Congrès…
Série BB administration communale

Période : 1550 - 1789

Extrait de la notice :

…notamment démographique et économique, en 1789 : GANGNEUX Gérard, Un village provençal urbanisé : Marignane à la veille de la Révolution, Actes du 83e Congrès…
Série FF

Période : 1533 - 1789

Extrait de la notice :

…notamment démographique et économique, en 1789 : GANGNEUX Gérard, Un village provençal urbanisé : Marignane à la veille de la Révolution, Actes du 83e Congrès…
Instruction, affaires culturelles, sport et tourisme

Période : 1790 - 1996

Extrait de la notice :

…numérique détaillé de la série R Organisation : 19 locaux : subventions, comptes-rendus de réunions, brochures, coupure de presse. 1987 2 R 10 58ème Congrès…

Congrès

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