Congrès
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Cote : 2 J/COM 114Période : 1936 - 1936Fonds : 2J/COM - Fonds HUTINExtrait de la notice :
…Congrès des Noëlistes…
…Congrès des Noëlistes…
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Cote : 25M/92Période : 1892 - 1936Fonds : Préfecture - Police GénéraleExtrait de la notice :
…Congrès divers, réunions, manifestations 1894-1936 ; congrès des communes socialistes de Saint-Ouen 1892 ; ligue des patriotes 1893 ; congrès pénitencier…
…Paris 1894 ; manifestations de Saint-Florent contre de maire 1894, manifestations le 28 février 1893 ; ligue plébiscitaire et patriotique 1899-1900 ; congrès…
…corporatif tenu à la Bourse de travail 1904 ; congrès des travailleurs municipaux 1908 ; congrès régionaliste de Bourges 1911 ; manifestation religieuse…
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Cote : 25M/129Période : 1930 - 1934Fonds : Préfecture - Police GénéraleExtrait de la notice :
…Parti communiste : propagande, manifestations, congrès, journées, rapports, correspondance…
…Parti communiste : propagande, manifestations, congrès, journées, rapports, correspondance…
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Cote : 1K/3258Période : 1992 - 1992Fonds : Journal OfficielExtrait de la notice :
…Table des matières (L-V), congrès du parlement. 1992…
…Table des matières (L-V), congrès du parlement. 1992…
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Cote : 1K/3287Période : 1993 - 1993Fonds : Journal OfficielExtrait de la notice :
…(A-V), congrès du parlement 1993…
…(A-V), congrès du parlement 1993…
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Cote : 7M/1008Période : 1896 - 1931Extrait de la notice :
…Sociétés de pêche, syndicats, fédération : allocations et subventions, médaille, diplômes, réunions, congrès…
…Sociétés de pêche, syndicats, fédération : allocations et subventions, médaille, diplômes, réunions, congrès…
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Cote : 1K/3400Période : 1995 - 1996Fonds : Journal OfficielExtrait de la notice :
…Table nominative (G-Z congrès du parlement). 1er janvier 1995 - 30 septembre 1996…
…Table nominative (G-Z congrès du parlement). 1er janvier 1995 - 30 septembre 1996…
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Cote : B/1445Période : 1724 - 1724Fonds : Prévôté de BourgesExtrait de la notice :
…Claude Lachau et sa femme, demandeur, contre Jean Berthomier ; enquête au sujet d'un congrès de loyer. - Scellés en la maison de François Tribard, marchand…
…Claude Lachau et sa femme, demandeur, contre Jean Berthomier ; enquête au sujet d'un congrès de loyer. - Scellés en la maison de François Tribard, marchand…
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Cote : 2Z/246Période : 1798 - 1926Fonds : 2Z Sous-préfecture de SancerreExtrait de la notice :
…Congrès de Sancerre : correspondance (1905-1906).…
…Congrès de Sancerre : correspondance (1905-1906).…
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Cote : M/12503Période : 1936 - 1937Extrait de la notice :
…Congrès annuel de l'Union Départementale des Sociétés de Secours Mutuels du Cher : correspondance, liste des distinctions accordées, coupures de presse…
…Congrès annuel de l'Union Départementale des Sociétés de Secours Mutuels du Cher : correspondance, liste des distinctions accordées, coupures de presse…
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Cote : 32M/83Période : 1800 - 1936Fonds : Préfecture - CommerceExtrait de la notice :
…Foire exposition : congrès commercial de la pomme de table à Bourges 1926. La semaine exposition du 24 juillet au 2 août 1931 à Vierzon.…
…Foire exposition : congrès commercial de la pomme de table à Bourges 1926. La semaine exposition du 24 juillet au 2 août 1931 à Vierzon.…
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Cote : 1K/COM1-661Période : 1790 - 1986Extrait de la notice :
…obligatoirement recourir au référendum, toutefois, si elle est de son initiative, il peut soit faire voter le peuple, soit réunir les parlementaires en Congrès…
…le référendum du 28 septembre 1958. (1K/COM379) Le Conseil de l'Europe (1K/COM385) Créé en 1949 par le traité de Londres et dans la mouvance du congrès…