Congrès
Cette recherche a été faite sur les thèmes indexés et l'ensemble de la description des archives. Pour moins de résultats, restreindre la recherche uniquement aux thèmes indexés.
-
Cote : 2 J/COM 114Période : 1936 - 1936Fonds : 2J/COM - Fonds HUTINExtrait de la notice :
…Congrès des Noëlistes…
…Congrès des Noëlistes…
-
Cote : 1K/COM1-661Période : 1790 - 1986Extrait de la notice :
…obligatoirement recourir au référendum, toutefois, si elle est de son initiative, il peut soit faire voter le peuple, soit réunir les parlementaires en Congrès…
…le référendum du 28 septembre 1958. (1K/COM379) Le Conseil de l'Europe (1K/COM385) Créé en 1949 par le traité de Londres et dans la mouvance du congrès…
