Seuls les 10 000 premiers résultats sont affichés, veuillez affiner votre recherche.
-
Période : 1966 - 1967Extrait de la notice :
…Cagnes-sur-Mer…
-
Période : 1921 - 1926Extrait de la notice :
…Concession de lais de mer.…
-
Période : 1966 - 1967Extrait de la notice :
…Commissions départementales des rivages de la mer…
-
Cote : 19770758/15Période : 1877 - 1972Extrait de la notice :
…POLLUTION DES EAUX DE MER PAR LES HYDROCARBURES…
-
Période : 1964 - 1965Extrait de la notice :
…Installations de recherche et d'extraction d'hydrocarbures en mer.…
-
Cote : 19770758/1-19770758/8Période : 1877 - 1972Extrait de la notice :
…rivage que couvre et découvre la mer entre ses plus hautes et ses plus basses eaux.…
…du rivage que la mer a abandonnées et ne recouvre plus au moment du grand flot.…
…La loi du 28 novembre 1963 a mis à jour le régime juridique des bords de mer en distinguant des bandes…
-
Cote : 20020499/14-20020499/17Période : 1832 - 1966Extrait de la notice :
…, les amirautés et, dans quelques endroits, les prud'hommes ou jurés de mer.…
…Autrefois, les commerces de terre et de mer étaient justiciables de deux juridictions différentes : pour…
…tribunaux consulaires, dont les premiers furent établis à l'occasion des foires ; pour le commerce de mer…
-
Période : 1898 - 1958Extrait de la notice :
…Concessions de terrains domaniaux (suite) | ETAPLE, LE TOUQUET, BERCK s/MER.…
-
Période : 1963 - 1963Extrait de la notice :
…Boulogne-sur-Mer : concession d'outillage public de la Chambre de Commerce…
-
Période : 1955 - 1965Extrait de la notice :
…CORSE : Rejet à la mer des déchets de l'usine d'amiante de Canari.…