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Période : 1954 - 1970Extrait de la notice :
…- Sauvetage des personnes en mer…
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Cote : Dossier n° 371971Période : 2005 - 2005Extrait de la notice :
…Projet de décret relatif à l'organisation de l'action de l'Etat en mer outre-mer.…
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Période : 1950 - 1970Extrait de la notice :
…- Feu de la Trinité sur mer…
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Période : 1968 - 1970Extrait de la notice :
…- Feux du port de Jard sur mer…
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Cote : 19800366/1-19800366/226Période : 1948 - 1968Extrait de la notice :
…Sommaire Art 1-226 : Carnets d’observations météorologiques des navires en mer, observations journalières…
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Cote : 19800424/1-19800424/157Période : 1969 - 1978Extrait de la notice :
…Sommaire Art 1-157 : Carnets d’observations météorologiques des navires en mer, observations journalières…
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Cote : 20210032/7Période : 2003 - 2003Extrait de la notice :
…Décret relatif à la procédure de délimitation du rivage de la mer, des lais et relais de la mer et des…
…limites transversales de la mer à l'embouchure des fleuves et rivières.…
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Cote : Dossier n° 373047Période : 2006 - 2006Extrait de la notice :
…, Saint-Laurent-sur-Mer et Vierville-sur-Mer…
…département du Calvados de l'ensemble dénommé "Omaha Beach", sur le territoire des communes de Colleville-sur-Mer…
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Cote : Dossier n° 369886Période : 2004 - 2004Extrait de la notice :
…Projet de décret relatif à l'organisation de l'action de l’État en mer.…
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Période : 1951 - 1965Extrait de la notice :
…- Feu de la Moutte (1953-1965) | - Feu du Lion de Mer (1951-1958)…
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Cote : Dossier n° 373613Période : 2006 - 2007Extrait de la notice :
…et du Rayol-Canadel-sur-Mer…
…du département du Var de la "Corniche des Maures", sur le territoire des communes de Cavalaire-sur-Mer…
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Cote : Dossier n° 370560Période : 2004 - 2004Extrait de la notice :
…Projet de décret portant délimitation transversale de la mer sur la rivière de Crac'h (Morbihan).…
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Cote : Dossier n° 370395Période : 2004 - 2004Extrait de la notice :
…Projet de décret portant approbation du schéma de mise en valeur de la mer du bassin d'Arcachon.…
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Cote : Dossier n° 371849Période : 2005 - 2005Extrait de la notice :
…de décret relatif aux attributions du ministre des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer…
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Cote : Dossier n° 373710Période : 2006 - 2006Extrait de la notice :
…relative à la valorisation des produits agricoles, forestiers ou alimentaires et des produits de la mer…
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Cote : 20230330/106Période : 2006 - 2006Extrait de la notice :
…relative à la valorisation des produits agricoles, forestiers ou alimentaires et des produits de la mer…
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Cote : Dossier n° 369400Période : 2003 - 2003Extrait de la notice :
…Décret relatif aux enquêtes techniques sur les événements de mer et les accidents ou incidents de transport…
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Cote : Dossier n° 373862Période : 2006 - 2006Extrait de la notice :
…relatif à la valorisation des produits agricoles, forestiers ou alimentaires et des produits de la mer…
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Cote : Dossier n° 368692Période : 2003 - 2003Extrait de la notice :
…portant création d'offices d'intervention dans le secteur agricole et le secteur des produits de la mer…
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Période : 1967 - 1970Extrait de la notice :
…- Feu du port de la Seyne-sur-mer (1967-1970) | - Feu du port du Prodet (1967-1970) | - Feux des ports…
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Période : 1950 - 1963Extrait de la notice :
…- Sauvegarde de la vie humaine en mer : alarme (1954-1963) ; naufrages, échouements (1955-1957), avis…
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Cote : Dossier n° 373542Période : 2006 - 2006Extrait de la notice :
…de décret relatif à l'Office de développement de l'économie agricole dans les départements d'outre- mer…
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Cote : Dossier n° 370242Période : 2004 - 2004Extrait de la notice :
…attributions du ministre de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer…
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Période : 1965 - 1970Extrait de la notice :
…mer…
…manche (mer)…
…départements et collectivités d'outre-mer…
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Période : 1845 - 1971Extrait de la notice :
…mer…
…manche (mer)…
…départements et collectivités d'outre-mer…