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Période : 1979 - 1979Extrait de la notice :
…MER ET LITTORAL : EQUIPEMENT Dessalement de l'eau de mer : présentation des procédés. NOTE…
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…MER ET LITTORAL : EQUIPEMENT Dessalement de l'eau de mer : présentation des procédés. NOTE…
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Période : 1971 - 1973Extrait de la notice :
…MER ET LITTORAL : LEGISLATION ET REGLEMENTATION Droit de la mer Etat, actions en mer : coordination Décret 19 avril 1972 : préparation DOSSIER (NOTES,…
…mer…
…droit de la mer…
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Période : 1982 - 1982Extrait de la notice :
…MER ET LITTORAL Mission interministérielle de la mer, secrétariat général Secrétaire général de la mission interministérielle de la mer : Marchand Guy,…
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…droit de la mer…
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Période : 1985 - 1985Extrait de la notice :
…MER ET LITTORAL Plan national d'hydrographie : préparation en vue du comité interministériel de la mer, le 10 octobre 1985. LETTRE, EXPOSE DES MOTIFS…
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…MER ET LITTORAL Plan national d'hydrographie : préparation en vue du comité interministériel de la mer, le 10 octobre 1985. LETTRE, EXPOSE DES MOTIFS…
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Période : 1987 - 1987Extrait de la notice :
…TERRITOIRES D'OUTRE-MER, COLLECTIVITES TERRITORIALES D'OUTRE-MER : BANQUE DE DONNEES Proposition de Bernard Pons, ministre des départements et territoires…
…d'outre-mer, de création de banques de données sur les textes applicables dans les territoires d'Outre-mer, à Mayotte et à Saint-Pierre et Miquelon :…
…mer…
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Cote : 19980544/1-19980544/6Période : 1961 - 1986Extrait de la notice :
…Art 2 (suite)-3 : Mer.…
…Action de l’Etat, comités interministériels de la mer 1979-1986, Centre National pour l’Exploitation des Océans, droit de la mer, fonds marins, pollution…
…mer…
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Période : 1978 - 1979Extrait de la notice :
…MER ET LITTORAL : COMITES ET COMMISSIONS Comité interministériel de la mer 15 novembre 1979 : préparation SOUS-DOSSIER (NOTE, ORDRE DU JOUR, TABLEAU, PROJET…
…mer…
…droit de la mer…
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Période : 1964 - 1990Extrait de la notice :
…MER ET LITTORAL : PROTECTION DU LITTORAL Protection de la Côte Aquitaine contre l'action de la mer : préparation de comités interministériels d'Aménagement…
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…MER ET LITTORAL : PROTECTION DU LITTORAL Protection de la Côte Aquitaine contre l'action de la mer : préparation de comités interministériels d'Aménagement…
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Période : 1978 - 1982Extrait de la notice :
…MER ET LITTORAL LEGISLATION ET REGLEMENTATION Conférences de l'Organisation des Nations Unies sur le droit de la mer : préparation et conclusions.…
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…MER ET LITTORAL LEGISLATION ET REGLEMENTATION Conférences de l'Organisation des Nations Unies sur le droit de la mer : préparation et conclusions.…
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Période : 1964 - 1990Extrait de la notice :
…MER ET LITTORAL : AMENAGEMENT ET PROTECTION Contenu et élaboration des schémas de mise en valeur de la mer : préparation du décret du 5 décembre 1986.…
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…MER ET LITTORAL : AMENAGEMENT ET PROTECTION Contenu et élaboration des schémas de mise en valeur de la mer : préparation du décret du 5 décembre 1986.…