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Cote : 5R/365Période : 1915 - 1919Extrait de la notice :
…Bulletin de l'office d'information. Notice sur le fonctionnement des oeuvres de guerre. Accords franco-allemands des 15 mars et 15 mai 1918 [imprimés]…
…Bulletin de l'office d'information. Notice sur le fonctionnement des oeuvres de guerre. Accords franco-allemands des 15 mars et 15 mai 1918 [imprimés]…
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Cote : 3S/14Période : 1858 - 1870Fonds : Navigation, rivières et canauxExtrait de la notice :
…Défense contre les crues et les inondations : ouvrages d'art à prévoir, information des riverains, secours aux victimes…
…Défense contre les crues et les inondations : ouvrages d'art à prévoir, information des riverains, secours aux victimes…
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Cote : 1 Y 154 – 1 Y 155Période : 1851 - 1884Extrait de la notice :
…Transfèrement, évasion : dossiers et notices des détenues, signalements, procès-verbaux, extraits de minutes de greffe, demandes d’information, états de…
…Transfèrement, évasion : dossiers et notices des détenues, signalements, procès-verbaux, extraits de minutes de greffe, demandes d’information, états de…
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Cote : 1Z/136Période : 1825 - 1939Extrait de la notice :
…Imprimés d'information aux communes, envoi : correspondance, prospectus (1846, 1848).…
…Imprimés d'information aux communes, envoi : correspondance, prospectus (1846, 1848).…
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Cote : B/4302Période : 1790 - 1790Fonds : Bailliage de MeillantExtrait de la notice :
…. - Information à la requête de Louis Patureau père, Jean et Joseph Patureau fils, demandeurs, contre Nicolas Chaffaut et autres voituriers, défendeurs…
…. - Information à la requête de Louis Patureau père, Jean et Joseph Patureau fils, demandeurs, contre Nicolas Chaffaut et autres voituriers, défendeurs…
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Cote : B/3503Période : 1789 - 1790Extrait de la notice :
…Information à la requête du procureur fiscal, contre Mathieu Chigot, accusé d'avoir volé un sac de blé marsèche. - Nomination de tuteur aux enfants mineurs…
…Information à la requête du procureur fiscal, contre Mathieu Chigot, accusé d'avoir volé un sac de blé marsèche. - Nomination de tuteur aux enfants mineurs…
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Cote : B/4301Période : 1789 - 1789Fonds : Bailliage de MeillantExtrait de la notice :
…. - Information à la requête de Jean Pactat, laboureur à Arpheuilles, contre Peynet père et fils, accusés de violences et voies de fait sur la personne…
…. - Information à la requête de Jean Pactat, laboureur à Arpheuilles, contre Peynet père et fils, accusés de violences et voies de fait sur la personne…
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Cote : B/2580Période : 1789 - 1789Fonds : Bailliage royal de Dun-le-RoiExtrait de la notice :
…Information faite devant le bailli de Culan, contre Jacquelin père et fils, habitants de la paroisse de Vesdun, accusés d'avoir pris nuitamment des brebis…
…Information faite devant le bailli de Culan, contre Jacquelin père et fils, habitants de la paroisse de Vesdun, accusés d'avoir pris nuitamment des brebis…
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Cote : B/2865Période : 1788 - 1789Fonds : Bailliage royal de VierzonExtrait de la notice :
…Information pour Louis Gant, marchand, contre le fils Pierre Brunet, accusé d'injures. - Information par les dames religieuses hospitalières de Vierzon…
…Information pour Louis Gant, marchand, contre le fils Pierre Brunet, accusé d'injures. - Information par les dames religieuses hospitalières de Vierzon…
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Cote : B/4300Période : 1788 - 1788Fonds : Bailliage de MeillantExtrait de la notice :
…. - Information contre Jean Ladamne, laboureur à Moutardon, paroisse d'Uzay, accusé de la mort de son cousin, autre Jean Ladamne. - Enquête pour vérifier…
…. - Information contre Jean Ladamne, laboureur à Moutardon, paroisse d'Uzay, accusé de la mort de son cousin, autre Jean Ladamne. - Enquête pour vérifier…