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Cote : 1581 W 1-30Période : 1951 - 1991Extrait de la notice :
…Aménagement…
…Chaque dossier d'aménagement contient des arrêtés de subvention, des procès-verbaux de séance du Conseil…
…général, des extraits de registre des délibérations des communes concernées par l'aménagement, des avant-projets…
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Cote : 1308 W 1-40Période : 1885 - 1988Extrait de la notice :
…aménagement…
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Cote : 4 N 1-83Période : 1860 - 1940Extrait de la notice :
…aménagement…
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Cote : 1164 W 1-99Période : 1987 - 1988Extrait de la notice :
…Versement du Commisariat à l'aménagement des Alpes du Sud…
…Aménagement du territoire…
…Commissariat à l'aménagement des Alpes du Sud…
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Cote : 1146 W 1-81Période : 1984 - 1986Extrait de la notice :
…Versement du Commissariat à l'aménagement des Alpes du Sud…
…Aménagement du territoire…
…Commissariat à l'aménagement des Alpes du Sud…
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Cote : 2274 W 1-12Période : 1997 - 2000Extrait de la notice :
…Archives de la direction des collectivités locales et de l'aménagement rural et de la direction de l'aménagement…
…Direction des collectivités locales et de l'aménagement rural.…
…Direction des collectivités locales et de l'aménagement rural.…
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Cote : 1726 W 1-45Période : 1974 - 2003Extrait de la notice :
…Versement du service aménagement et développement du Parc national des Écrins…
…Service aménagement et développement…
…Service aménagement et développement…
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Cote : 1203 W 1-41Période : 1989 - 1993Extrait de la notice :
…Versement du Commissariat à l'aménagement et au développement économique des Alpes…
…Commissariat à l'aménagement et au développement économique des Alpes…
…Commissariat à l'aménagement et au développement économique des Alpes…
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Cote : 1213 W 1-190Période : 1970 - 1987Extrait de la notice :
…Versement de l'Association départementale pour l'aménagement des structures des exploitations agricoles…
…Association départementale pour l'aménagement des structures des exploitations agricoles des Hautes-Alpes…
…Association départementale pour l'aménagement des structures des exploitations agricoles des Hautes-Alpes…
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Cote : 1659 W 1-10Période : 1982 - 2003Extrait de la notice :
…Versement de l'Association Syndicale Autorisée pour l'Aménagement et le Développement de l'irrigation…
…Bordereau de versement de l'Association Syndicale Autorisée pour l'Aménagement et le Développement de…
…Association syndicale autorisée pour l'aménagement et de développement de l'irrigation des Hautes-Alpes…