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Cote : 1986W1-5Période : 1975 - 2007Extrait de la notice :
…loisrs ; Programme d'Aménagement d'Ensemble (P.A.E.) des communes du Territoire de Belfort.…
…Zone d'Aménagement Différé (Z.A.D.) ; Plan d'Occupation des Sols (P.O.S) ; Pistes cyclables ; Base de…
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Cote : 1986W1-5Période : 1975 - 2007Extrait de la notice :
…loisrs ; Programme d'Aménagement d'Ensemble (P.A.E.) des communes du Territoire de Belfort.…
…Zone d'Aménagement Différé (Z.A.D.) ; Plan d'Occupation des Sols (P.O.S) ; Pistes cyclables ; Base de…
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Cote : 1998W1-31Période : 1992 - 2020Extrait de la notice :
…Enseignement ; Transports ; Services publics ; Cultures ; Santé ; Aménagement…
…1998 W - Préfecture - Secrétariat général aux affaires départementales, Bureau de l'aménagement du territoire…
…1998 W - Préfecture - Secrétariat général aux affaires départementales, Bureau de l'aménagement du territoire…
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Cote : 1819WPériode : 1979 - 2007Extrait de la notice :
…Travaux d'aménagement de pistes cyclables, transports scolaires, Syndicat Mixte des Transports en Commun…
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Cote : 2009W1-12Période : 1990 - 2013Extrait de la notice :
…Versement des archives de la Direction de l'Aménagement, du Développement et des Partenariats locaux…
…2009 W - Département du Territoire de Belfort - Direction de l'aménagement, du développement et des partenariats…
…2009 W - Département du Territoire de Belfort - Direction de l'aménagement, du développement et des partenariats…
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Cote : 1993WPériode : 1984 - 2014Extrait de la notice :
…Documents de gestion du pôle économie de la Conseil départemental / Direction de l'Aménagement, du Développement…
…1993W - Département du Territoire de Belfort - Direction de l'aménagement, du développement et des partenariats…
…1993W - Département du Territoire de Belfort - Direction de l'aménagement, du développement et des partenariats…
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Période : 1782 - 1993Extrait de la notice :
…du parc de loisirs des Près du Hem, aménagement des quartiers et lotissements, aménagement des réseaux…
…percement de rues, reconstruction de la ville après la Première Guerre mondiale, comblement de la Lys, aménagement…
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Cote : 1818W1-53Période : 1989 - 2009Extrait de la notice :
…Pistes cyclables, TGV et aménagement de la gare de Meroux, projet "mon enfant, la vie, la voiture", transport…
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Cote : 1798W 1-24Période : 1986 - 2006Extrait de la notice :
…Commission départementale d'équipement commercial (CDEC) et d'aménagement commercial (CDAC) ; chambres…
…1798 W - Préfecture - Secrétariat général aux affaires départementales, Bureau de l'aménagement du territoire…
…1798 W - Préfecture - Secrétariat général aux affaires départementales, Bureau de l'aménagement du territoire…
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Cote : 1879W 1-12Période : 2011 - 2011Extrait de la notice :
…général, travail non rémunéré, stage de citoyenneté, semi-liberté, contrôle judiciaire, enquêtes en aménagement…