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Cote : 2965W1-51Période : 1989 - 2018Extrait de la notice :
…Service territorial d'aménagement nord-est : marchés de travaux d'aménagement…
…2965W - Service territorial d'aménagement nord-est : marchés de travaux d'aménagement (1989, 1998-2018…
…Service territorial d'aménagement nord-est : marchés de travaux d'aménagement…
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Cote : 2965W1-51Période : 1989 - 2018Extrait de la notice :
…Service territorial d'aménagement nord-est : marchés de travaux d'aménagement…
…2965W - Service territorial d'aménagement nord-est : marchés de travaux d'aménagement (1989, 1998-2018…
…Service territorial d'aménagement nord-est : marchés de travaux d'aménagement…
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Extrait de la notice :
…Aménagement foncier et équipement…
…W - Aménagement foncier et équipement (1941-2009)…
…Aménagement foncier et équipement…
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Période : 1941 - 2009Extrait de la notice :
…DDAF - Aménagement foncier et équipement…
…W - DDAF - Aménagement foncier et équipement (1941-2009)…
…DDAF - Aménagement foncier et équipement…
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Période : 1908 - 2005Extrait de la notice :
…Préfecture d'Indre-et-Loire - Aménagement du territoire…
…W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Aménagement du territoire (1908-2005)…
…Préfecture d'Indre-et-Loire - Aménagement du territoire…
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Période : 1973 - 1990Extrait de la notice :
…Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Aménagement du territoire…
…W - Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Aménagement du territoire (1973-1990)…
…Conseil départemental / Délégation à l'aménagement du territoire…
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Cote : 2672W1-11Période : 1971 - 1998Extrait de la notice :
…Contrôle de légalité de documents d'urbanisme et d'aménagement foncier…
…2672W - DDE - Contrôle de légalité de documents d'urbanisme et d'aménagement foncier (1971-1998)…
…Contrôle de légalité de documents d'urbanisme et d'aménagement foncier…
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Cote : 1885W1-3Période : 1991 - 2007Extrait de la notice :
…DDE - Services centraux / Service urbanisme, aménagement et environnement - Autorisations d'urbanisme…
…1885W - DDE - Service urbanisme, aménagement et environnement - Autorisations d'urbanisme (1991-2007)…
…Direction départementale de l'équipement / Service urbanisme, aménagement et environnement (SUAE)…
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Cote : 1251W1-2Période : 1988 - 1989Extrait de la notice :
…DDE - Service urbanisme aménagement environnement - Autorisations d'urbanisme, contrôle de légalité…
…1251W - DDE - Service urbanisme aménagement environnement - Autorisations d'urbanisme, contrôle de légalité…
…DDE - Service urbanisme aménagement environnement - Autorisations d'urbanisme, contrôle de légalité…
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Cote : 1975W1-6Période : 1997 - 1999Extrait de la notice :
…DDE - Service urbanisme, aménagement et environnement - Autorisations d'urbanisme (1997-1999)…
…1975W - DDE - Service urbanisme, aménagement et environnement - Autorisations d'urbanisme (1997-1999)…
…DDE - Service urbanisme, aménagement et environnement - Autorisations d'urbanisme (1997-1999)…