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Cote : 1986W1-5Période : 1975 - 2007Extrait de la notice :
…loisrs ; Programme d'Aménagement d'Ensemble (P.A.E.) des communes du Territoire de Belfort.…
…Zone d'Aménagement Différé (Z.A.D.) ; Plan d'Occupation des Sols (P.O.S) ; Pistes cyclables ; Base de…
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Cote : 1986W1-5Période : 1975 - 2007Extrait de la notice :
…loisrs ; Programme d'Aménagement d'Ensemble (P.A.E.) des communes du Territoire de Belfort.…
…Zone d'Aménagement Différé (Z.A.D.) ; Plan d'Occupation des Sols (P.O.S) ; Pistes cyclables ; Base de…
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Cote : 1998W1-31Période : 1992 - 2020Extrait de la notice :
…Enseignement ; Transports ; Services publics ; Cultures ; Santé ; Aménagement…
…1998 W - Préfecture - Secrétariat général aux affaires départementales, Bureau de l'aménagement du territoire…
…1998 W - Préfecture - Secrétariat général aux affaires départementales, Bureau de l'aménagement du territoire…
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Cote : 1819WPériode : 1979 - 2007Extrait de la notice :
…Travaux d'aménagement de pistes cyclables, transports scolaires, Syndicat Mixte des Transports en Commun…
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Cote : 2009W1-12Période : 1990 - 2013Extrait de la notice :
…Versement des archives de la Direction de l'Aménagement, du Développement et des Partenariats locaux…
…2009 W - Département du Territoire de Belfort - Direction de l'aménagement, du développement et des partenariats…
…2009 W - Département du Territoire de Belfort - Direction de l'aménagement, du développement et des partenariats…
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Cote : 1993WPériode : 1984 - 2014Extrait de la notice :
…Documents de gestion du pôle économie de la Conseil départemental / Direction de l'Aménagement, du Développement…
…1993W - Département du Territoire de Belfort - Direction de l'aménagement, du développement et des partenariats…
…1993W - Département du Territoire de Belfort - Direction de l'aménagement, du développement et des partenariats…
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Cote : 1798W 1-24Période : 1986 - 2006Extrait de la notice :
…Commission départementale d'équipement commercial (CDEC) et d'aménagement commercial (CDAC) ; chambres…
…1798 W - Préfecture - Secrétariat général aux affaires départementales, Bureau de l'aménagement du territoire…
…1798 W - Préfecture - Secrétariat général aux affaires départementales, Bureau de l'aménagement du territoire…
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Cote : 1818W1-53Période : 1989 - 2009Extrait de la notice :
…Pistes cyclables, TGV et aménagement de la gare de Meroux, projet "mon enfant, la vie, la voiture", transport…
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Cote : 1879W 1-12Période : 2011 - 2011Extrait de la notice :
…général, travail non rémunéré, stage de citoyenneté, semi-liberté, contrôle judiciaire, enquêtes en aménagement…
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Cote : 1959W1-13Période : 1989 - 2009Extrait de la notice :
…Tourisme ; Enseignement ; Immobilier-Habitat ; population du TB ; Aménagement de Belfort et du TB ; Aire…