-
Cote : 2248 W 1 à 12Période : 1999 - 2002Extrait de la notice :
…-12-13 Versement numéro via 2011-02721 DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES, Pôle étude-aménagement…
-
Période : 1782 - 1993Extrait de la notice :
…du parc de loisirs des Près du Hem, aménagement des quartiers et lotissements, aménagement des réseaux…
…percement de rues, reconstruction de la ville après la Première Guerre mondiale, comblement de la Lys, aménagement…
-
Cote : 2229 W 1 à 40Période : 1966 - 2009Extrait de la notice :
…Sous-préfecture d'Argenteuil, secrétariat général : aménagement, fonctionnement et activités (1966-2009…
…Sous-préfecture d'Argenteuil : aménagement, fonctionnement et activités (1966-2009)…
-
Cote : 2431 W 1 à 37Période : 1969 - 2002Extrait de la notice :
…2015-05-04 Versement numéro via 2015-02990 Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle…
…Conseil d'administration de l'établissement public d'aménagement de la ville nouvelle de Cergy-Pontoise…
…Conseil d'administration de l'établissement public d'aménagement de la ville nouvelle de Cergy-Pontoise…
-
Cote : 26 J 1 - 34Période : 1961 - 1989Extrait de la notice :
…les difficultés rencontrés (26 J 15-18) lors de l'aménagement de la ville nouvelle.…
…Ce fonds permet de mieux appréhender les choix d'aménagement, les décisions ainsi que les obstacles et…
…Il traite tout d'abord de la phase d'études (26 J 1-2) puis aborde les premières opérations d'aménagement…
-
Cote : 2412 W 1 à 21, 1848 W 1 à 7Période : 1966 - 2003Extrait de la notice :
…Personnel de l'Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle de Cergy-Pontoise : dossiers de…
…Personnel de l'Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle de Cergy-Pontoise : dossiers de…
-
Cote : 2256 W 1 à 35Période : 1972 - 1972Extrait de la notice :
…puis en atlas en 1983 avant d'être numérisé et mis en ligne sur le site Internet de l'Institut d'aménagement…
…foncier et de l'urbanisme du Ministère de l'Aménagement territorial, de l'équipement, du logement et…
…Ministère de la Culture, mais de voir les superficies concernées par les espaces protégés et dont l'aménagement…
-
Période : 1806 - 1994Extrait de la notice :
…Armentières est constituée des documents d’urbanisme généraux : plan d’occupation des sols, plan d’aménagement…
-
Cote : 2223 W 1 à 283Période : 1813 - 2008Extrait de la notice :
…Le remembrement agricole est une opération d'aménagement foncier rural.…
-
Période : 1992Extrait de la notice :
…d’un ponton pour le nautisme, construction d’une salle polyvalente, aménagement d’un bar, aménagement…
…. - Aménagement : délibération, décompte des ouvrages exécutés, traité, mémoire des travaux. 1920-1929…
…, Aménagement des espaces verts (marché n°302), travaux de peinture (marché n°305), chauffage central…