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601Edepot - Archives du syndicat d'études et d'aménagement de Luxeuil, Saint-Sauveur et FroideconcheCote : 601Edepot1-6Période : 1971 - 2004Extrait de la notice :
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Cote : 102J1-132Période : 1963 - 1996Extrait de la notice :
…Série J | ARCHIVES D'ORIGINE PRIVEE | 102J - Société comtoise d'aménagement et de développement (SOCAD…
…102J - Société comtoise d'aménagement et de développement (SOCAD)…
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Cote : 604Edepot1-30Période : 1989 - 2003Extrait de la notice :
…. | 604Edepot - Archives du syndicat intercommunal d'étude, de programmation, d'aménagement et de développement…
…604Edepot - Archives du syndicat intercommunal d'étude, de programmation, d'aménagement et de développement…
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Cote : 600Edepot1 - 600Edepot5Période : 1949 - 1993Extrait de la notice :
…Syndicat d'études et d'aménagement de Luxeuil, Saint-Sauveur et Froideconche…
…Syndicat d'études et d'aménagement de Luxeuil, Saint-Sauveur et Froideconche…
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Cote : 139J1-265Période : 1865 - 2010Extrait de la notice :
…veuve GUY…]. 1945-1948 1570 W 5 Direction départementale de l'agriculture et de la forêt / Aménagement…
…veuve GUY…]. 1945-1948 1570 W 5 Direction départementale de l'agriculture et de la forêt / Aménagement…
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Cote : 5R1-14Période : 1795 - 1937Extrait de la notice :
…Sous-série 102 J - Archives Société Comtoise d'Aménagement et de Développement (S.O.C.A.D.) 102 J 99…
…Sous-série 102 J - Archives Société Comtoise d'Aménagement et de Développement (S.O.C.A.D.) 102 J 99…