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Période : 1970 - 1970Extrait de la notice :
… :chargé d'étude au Système d'étude du schéma d'aménagement de la France…
…NOTE Jacques DURAND :chargé d'études au Système d'étude du schéma d'aménagement de la France Serge ANTOINE…
…- Système d'étude du schéma d'aménagement de la France (SESAME) :bilan/orientation | Note signée Jacques…
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Cote : 19880517/2Période : 1983 - 1987Extrait de la notice :
…Etudes d'aménagement du territoire…
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Période : 1983 - 1983Extrait de la notice :
…- AMENAGEMENT DU TERRITOIRE : URBANISME | Rhone-Alpes | Aménagement : propositions…
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Cote : 19940288/1-19940288/46Période : 1988 - 1993Extrait de la notice :
…National d’Aménagement du Territoire, 1990-1992.…
…Sommaire Dossiers de Jean-Pierre Duport, Délégué à l’aménagement du territoire et à l’action régionale…
…Art 12-15 : Organismes consultatifs : Comité de décentralisation, Comité Interministériel d’Aménagement…
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Cote : 19890180/2Période : 1977 - 1986Extrait de la notice :
…- Généralités sur les difficultés de l'agriculture de montagne et l'aménagement des zones de montagne…
…. 1977- 1986 - Industrie laitière en montagne. 1984 - 1985 - Aménagement de la montagne sèche. 1980 -…
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Cote : 19950529/39Période : 1971 - 1977Extrait de la notice :
…Programme d'aménagement en Essonne, Hauts de Seine, Paris, Val d'Oise.…
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Cote : 19840645/1-19840645/30Période : 1970 - 1981Extrait de la notice :
…Aménagement du territoire Aménagement du littoral : Dossiers, 1970-1981…
…Microfiches : Sommaire : . 86 AJ BIS 00348 à 00351 : Mer : aménagement du littoral, schémas d'aptitude…
…; Dossiers (1974-1982) . 86 AJ BIS 00370 à 00371 : Mer : aménagement du littoral Dossiers (1976-1981)…
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Cote : 20060550/3Période : 1984 - 2002Extrait de la notice :
…Commissariat à l'aménagement des massifs…
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Période : 1978 - 1978Extrait de la notice :
…* Languedoc-Roussillon : politique d'aménagement du territoire | Comité interministériel d'aménagement…
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Cote : 20030296/1-20030296/11Période : 1990 - 1996Extrait de la notice :
…Art 6 : Gestion des crédits d’aménagement du territoire, 1992-1994.…
…Art 2 (suite)-3 : Grand débat national sur l’aménagement du territoire, 1993-1994.…
…Art 2 : Fonctionnement de la délégation à l’aménagement du territoire et à l’action régional (DATAR),…