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Cote : C 518Période : 1754 - 1783Fonds : Intendance d'Alsace.Extrait de la notice :
…Projets et devis pour la construction de diverses maisons curiales ; aménagement des églises de la Robertsau…
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Date de modification : 18 septembre 2023Extrait de la notice :
…de ses murailles, avant les grandes mutations de l'époque moderne (essor des places publiques, aménagement…
Lieu de conservation : Commune de Toulouse - Archives municipales -
Date de modification : 5 avril 2023Extrait de la notice :
…Elle est un maillon important de l’aménagement du territoire, participe à son rayonnement et constitue…
Lieu de conservation : Archives de la MEL, Métropole européenne de Lille -
Cote : E 2938Période : 1780 - 1787Fonds : Comté de Hanau-Lichtenberg.Extrait de la notice :
…Litige pour arpentage et division avec la seigneurie d'Oberbronn ; aménagement des forêts de Zittersheim…
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Période : 1950 - 1997Extrait de la notice :
…hygiène, de sécurité et des conditions de travail – CHSCT (1989/1990). 3) Documents que les accords d’aménagement…
…hygiène, de sécurité et des conditions de travail – CHSCT (1989/1990). 3) Documents que les accords d’aménagement…
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Période : 1982 - 2012Extrait de la notice :
…de réunion du conseil d'UFR rédigé par l’UNEF, procès-verbal. 2002 UNEF 70 UFR Géographie et aménagement…
…comptes-rendus, notes manuscrites, documents de travail. 1997 – 1998 UNEF 72 UFR Géographie et aménagement…
…universités : projets de loi, rapports, recueil de textes, mails, tracts. 1998 – 2002 UNEF 158 Aménagement…
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Période : 1987 - 1999Extrait de la notice :
…Rapport Guichard sur l’aménagement du territoire, novembre 1986. 5 Centre d’histoire du travail Archives…
…1990-1991. - Projets OFIVAL et ONILAIT (1982-1991), AGPB et AG PM (1988-1992), ONIC (1986-1992). « Aménagement…
…. - Fiches de synthèses des groupes de travail « Aménagement du territoire », « Relations producteur-consommateur…
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Période : 1974 - 1987Extrait de la notice :
…Olivier : n°91, sd. - GIAM, Groupe information aménagement : n°0, mai 1976. 7 - Tableaux sur les liens…
…travail-Force ouvrière CLEI : Comité de la lutte des éleveurs intégrés CNASEA : Centre national pour l'aménagement…
…FRSEAO, Document de travail sur la réforme de l’agriculture, 1971, 10 p. - Politique agricole et aménagement…
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Période : 1958 - 1980Extrait de la notice :
…de l’aire métropolitaine, 1969. - OREAM, Vers un schéma d’aménagement rural, 1970, 56 p. 3 - Documents…
…- Documents sur le CREDAR : Centre régional d’études pour le développement de l’agriculture et l’aménagement…
…1970-1971. 7 - Secteur international, 1970-1971. 8 - Secteur économique, 1969-1971. 9 - Secteur aménagement…
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Période : 1974 - 2015Extrait de la notice :
…Accueil, aménagement (1991-1999) : récapitulatif des coûts, analyse des offres par lot, correspondance…
…Locaux, aménagement : devis, estimation budgétaire par lot, plans ; installation de panneaux signalétiques…
…: convention d’engagement, autorisation de demande d’un permis de construire placée en annexe ; aménagement…