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Période : 1979 - 1992Extrait de la notice :
…Aménagement…
…Zone d'Aménagement Concerté (ZAC)…
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Cote : EAC5351N3Période : 1868 - 1908Extrait de la notice :
…Aménagement…
…Procès-verbaux d’aménagement et de révision (1868, 1896, 1908).…
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Cote : EAC3526N14Période : 1879 - 1938Extrait de la notice :
…Aménagement…
…de révision de possibilité, 1 plan (1902) ; procès-verbal de révision d’aménagement (1912) ; plan d’…
…Projet, un plan (1879), décret (1880) ; révision d’aménagement, 1 plan, décret (1892) ; procès-verbal…
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Cote : EAC3644N4Période : 1899 - 1899Extrait de la notice :
…Aménagement…
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Cote : EAC5724N7Période : 1812 - 1861Extrait de la notice :
…Aménagement…
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Cote : EAC5481N3Période : 1830 - 1937Extrait de la notice :
…Aménagement…
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Cote : 2701W23Période : 1970 - 1980Extrait de la notice :
…L’aménagement rural…
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Cote : 2106W27-29Période : 1981 - 1994Extrait de la notice :
…Aménagement intérieur…
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Cote : 2106W28Période : 1986 - 1991Extrait de la notice :
…Aménagement global…
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Cote : 1242W141Période : 1953 - 1972Fonds : 1242W RectoratExtrait de la notice :
…Travaux d'aménagement…
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Cote : 2599W27Période : 2003 - 2007Extrait de la notice :
…Aménagement foncier…
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Cote : 363W61Période : 1970 - 1976Fonds : 363W Conseil général du DoubsExtrait de la notice :
…Travaux d’aménagement…
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Cote : 363W64-65Période : 1973 - 1976Fonds : 363W Conseil général du DoubsExtrait de la notice :
…Aménagement initial…
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Cote : 1970W37-40Période : 1968 - 1994Extrait de la notice :
…Études d’aménagement.…
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Cote : 2552W211Période : 1978 - 1981Extrait de la notice :
…Travaux d'aménagement…
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Cote : 2106W20Période : 1989 - 1990Extrait de la notice :
…Aménagement intérieur…
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Cote : 2106W34Période : 1987 - 1992Extrait de la notice :
…Aménagement intérieur…
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Cote : 2106W44Période : 1987 - 1994Extrait de la notice :
…Aménagement intérieur…
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Cote : 2106W168Période : 1992 - 1992Extrait de la notice :
…Aménagement muséographique…
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Cote : 2286W8Période : 1997 - 1997Extrait de la notice :
…Schéma d’aménagement…
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Cote : 1970W37-40Période : 1968 - 1994Extrait de la notice :
…Études d’aménagement.…
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Cote : 1213W142Période : 1967 - 1974Extrait de la notice :
…Aménagement rural…
…blanc sur la protection sociale agricole, journées d’étude de la Confédération nationale pour l’aménagement…
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Cote : 1796W93Période : 1970 - 1979Extrait de la notice :
…Travaux d'aménagement…
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Période : 1966 - 1966Extrait de la notice :
…02 - Intérieur de l'église : aménagement intérieur, aménagement du chœur…
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Cote : 1905W 7Période : 1992 - 1994Extrait de la notice :
…Aménagement et extension.…