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Période : 1979 - 1992Extrait de la notice :
…Aménagement…
…Zone d'Aménagement Concerté (ZAC)…
…du cube Aménagement des collines Aménagement des abords Travaux du cube Travaux des collines Suivi de l’opération Réception - livraison Commercialisation…
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Cote : 1322 W 1Période : 1966 - 1982Extrait de la notice :
…1995-07-11 versement numéro via 94160 Service aménagement de l'espace rural…
…Service aménagement de l'espace rural…
…Aménagement foncier…
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Cote : 1322 W 2Période : 1979 - 1979Extrait de la notice :
…1995-07-11 versement numéro via 94160 Service aménagement de l'espace rural…
…Service aménagement de l'espace rural…
…Aménagement foncier…
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Cote : 1322 W 3Période : 1979 - 1979Extrait de la notice :
…1995-07-11 versement numéro via 94160 Service aménagement de l'espace rural…
…Service aménagement de l'espace rural…
…Aménagement foncier…
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Cote : 1322 W 4Période : 1975 - 1975Extrait de la notice :
…1995-07-11 versement numéro via 94160 Service aménagement de l'espace rural…
…Service aménagement de l'espace rural…
…Aménagement foncier…
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Cote : 1322 W 5Période : 1979 - 1979Extrait de la notice :
…1995-07-11 versement numéro via 94160 Service aménagement de l'espace rural…
…Service aménagement de l'espace rural…
…Aménagement foncier…
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Cote : 1322 W 6Période : 1980 - 1980Extrait de la notice :
…1995-07-11 versement numéro via 94160 Service aménagement de l'espace rural…
…Service aménagement de l'espace rural…
…Aménagement foncier…
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Cote : 1322 W 7Période : 1964 - 1969Extrait de la notice :
…1995-07-11 versement numéro via 94160 Service aménagement de l'espace rural…
…Service aménagement de l'espace rural…
…Aménagement foncier…
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Cote : 1322 W 8Période : 1968 - 1977Extrait de la notice :
…1995-07-11 versement numéro via 94160 Service aménagement de l'espace rural…
…Service aménagement de l'espace rural…
…Aménagement foncier…
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Cote : 1322 W 9Période : 1969 - 1969Extrait de la notice :
…1995-07-11 versement numéro via 94160 Service aménagement de l'espace rural…
…Service aménagement de l'espace rural…
…Aménagement foncier…