Cette recherche a été faite sur les thèmes indexés et l'ensemble de la description des archives. Pour moins de résultats, restreindre la recherche uniquement aux thèmes indexés.
-
Période : 1729 - 1976Fonds : 7M - AGRICULTURE. EAUX ET FORETSExtrait de la notice :
…Propriété et aménagement…
-
Période : 1729 - 1976Fonds : 7M - AGRICULTURE. EAUX ET FORETSExtrait de la notice :
…Aménagement, délimitation, bornage…
-
Période : 1729 - 1976Fonds : 7M - AGRICULTURE. EAUX ET FORETSExtrait de la notice :
…Propriété et aménagement…
-
Cote : 605 Edepot 142Période : 1983 - 1985Extrait de la notice :
…Pont bascule : aménagement…
-
Période : 1729 - 1976Fonds : 7M - AGRICULTURE. EAUX ET FORETSExtrait de la notice :
…Aménagement, délimitation, bornage…
-
Cote : 605 Edepot 88Période : 1997 - 1999Extrait de la notice :
…Plaine sportive : aménagement paysager…
-
Cote : 481 Edepot 56Période : 1867 - 1867Extrait de la notice :
…Bois communaux : plan d'aménagement.…
…AMENAGEMENT FORESTIER…
-
Cote : 605 Edepot 87Période : 1979 - 1988Extrait de la notice :
…Plaine sportive : aménagement paysager…
-
Cote : 605 Edepot 156Période : 1976 - 1980Extrait de la notice :
….- Zone d'aménagement concerté-Zone d'habitations (ZAC-ZH) : aménagement à Vaivre : plans…
…ZONE D'AMENAGEMENT…
…AMENAGEMENT FONCIER…
-
Cote : 605 Edepot 160Période : 1976 - 1981Extrait de la notice :
….- Zone d'aménagement concerté-Zone d'habitations (ZAC-ZH), aménagement paysager : HLM de Vaivre…
…ZONE D'AMENAGEMENT…
…AMENAGEMENT FONCIER…
Pagination