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Période : 1992 - 2017Fonds : 1W/CCBAExtrait de la notice :
…Aménagement, entretien et gestion de circuits cyclo touristiques…
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Cote : 1 M/COM 33Période : 1978 - 1982Fonds : 1M/COM - Edifices publicsExtrait de la notice :
…. - Travaux d'aménagement : comptes rendus de réunions de chantier, notes, correspondance.…
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Cote : 1 W/SCM 104Période : 2001 - 2002Fonds : 1W/SCMExtrait de la notice :
…Aménagement de vestiaires et sanitaires : ordres de service aux entreprises, comptes rendus de chantier…
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Période : 1992 - 2017Fonds : 1W/CCBAExtrait de la notice :
…Compétences transférées par les communes à la CCBA, aménagement de l'espace, développement économique…
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Cote : 2 M/COM 7Période : 1955 - 1967Extrait de la notice :
…Aménagement des abords de l'église : mémoires de travaux, devis, plans EDF, correspondance (1960-1967…
…Aménagement du parvis : devis, plans, délibérations, rapports, cahier des charges, correspondance (1965…
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Cote : 1 M/COM 34Période : 1981 - 1981Fonds : 1M/COM - Edifices publicsExtrait de la notice :
…. - Aménagement mobilier : acte d'engagement, certificat de paiement, cahier des clauses techniques particulières…
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Cote : 1 M/COM 37Période : 1981 - 1981Fonds : 1M/COM - Edifices publicsExtrait de la notice :
…. - Travaux d'aménagement, hall d'accueil dont escalier et miroiterie : pièces comptables, plans, correspondance…
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Cote : 1 M/COM 114Période : 1972 - 1986Fonds : 1M/COM - Edifices publicsExtrait de la notice :
…Aménagement de la cour (parking) : plans, pièces comptables, notices techniques, correspondance (1983…
…Conseil des Prud'hommes, aménagement : notes, plans (s.d., 1979) ; entretien des locaux : fiches d'intervention…
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Cote : 1 M/COM 24Période : 1956 - 1977Fonds : 1M/COM - Edifices publicsExtrait de la notice :
…Aménagement du Bureau d'Aide Sociale : plans (1972).…
…Salle d'Archives, aménagement : pièce comptable (1972).…
…Aménagement de bureaux aux rez-de-chaussée et premier étage : plans, notes, pièces comptables, correspondance…
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Cote : 1 W/SCM 105Période : 2000 - 2003Fonds : 1W/SCMExtrait de la notice :
…Aménagement de vestiaires et sanitaires : délibérations, avant-projet, plans, dossier de demande de subvention…
…avenant, acte d'engagement, programme, cahier des clauses administratives particulières, permis d'aménagement…