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Cote : 940W/391Période : 2009 - 2009Fonds : 940W - Permis de construire 2009Extrait de la notice :
…Aménagement des accès et aménagement intérieur…
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Cote : 4M/10/49 – 4M/10/61Période : 1952 - 1955Extrait de la notice :
…Aménagement…
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Cote : 2R/11/37Période : 1988 - 1988Fonds : 2R/11 - Bibliothèque municipaleExtrait de la notice :
…Aménagement.…
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Cote : 1T/14237Période : 1960 - 1961Extrait de la notice :
…Aménagement d'un garage dans l'immeuble et aménagement d'un garage.…
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Cote : 4 ETP 2488Période : 1971 - 1971Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Aménagement (1971-1995) : plan de gestion, arrêté d'aménagement…
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Cote : 4 ETP 2653Période : 1997 - 1998Extrait de la notice :
…d'aménagement.…
…Présentation du contenu Aménagement forestier (1997-2008) : plan de gestion, arrêté…
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Cote : 4 ETP 2408Période : 1953 - 1953Extrait de la notice :
…, arrêté d'aménagement, correspondance.…
…Présentation du contenu Aménagement : fiche de renseignements préliminaires, rapport…
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Cote : 4 ETP 2557Période : 1828 - 1933Extrait de la notice :
…présidentiel, compte-rendu des travaux d'aménagement, certificat des travaux d'aménagement…
…Présentation du contenu Aménagement : procès-verbal de reconnaissance, rapports, décret…
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Cote : 4 ETP 2457Période : 1995 - 1996Extrait de la notice :
…, arrêté d'aménagement.…
…Présentation du contenu Révision d'aménagement forestier (1995-2009) : plan de gestion…