Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Aménagement

Source :

data.culture.fr : aménagement

Voir aussi :

Extension [56] ; Rénovation [15403]

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Fiel.

Cote : 4 ETP 2488

Période : 1971 - 1971

Fonds : Fonds de l'Office national des forêts de l'Aube

Extrait de la notice :

…Présentation du contenu Aménagement (1971-1995) : plan de gestion, arrêté d'aménagement, notes.…

…Présentation du contenu Aménagement (1971-1995) : plan de gestion, arrêté d'aménagement, notes.…
Vulaines.

Cote : 4 ETP 2653

Période : 1997 - 1998

Fonds : Fonds de l'Office national des forêts de l'Aube

Extrait de la notice :

…Présentation du contenu Aménagement forestier (1997-2008) : plan de gestion, arrêté d'aménagement.…

…Présentation du contenu Aménagement forestier (1997-2008) : plan de gestion, arrêté d'aménagement.…
Barbuise.

Cote : 4 ETP 2408

Période : 1953 - 1953

Fonds : Fonds de l'Office national des forêts de l'Aube

Extrait de la notice :

…Présentation du contenu Aménagement : fiche de renseignements préliminaires, rapport, arrêté d'aménagement, correspondance.…

…Présentation du contenu Aménagement : fiche de renseignements préliminaires, rapport, arrêté d'aménagement, correspondance.…
Périgny-la-Rose.

Cote : 4 ETP 2557

Période : 1828 - 1933

Fonds : Fonds de l'Office national des forêts de l'Aube

Extrait de la notice :

…Présentation du contenu Aménagement : procès-verbal de reconnaissance, rapports, décret présidentiel, compte-rendu des travaux d'aménagement…

…, certificat des travaux d'aménagement, arrêtés préfectoraux, ordonnance du roi, correspondance.…

…Présentation du contenu Aménagement : procès-verbal de reconnaissance, rapports, décret présidentiel, compte-rendu des travaux d'aménagement…
Courteron.

Cote : 4 ETP 2457

Période : 1995 - 1996

Fonds : Fonds de l'Office national des forêts de l'Aube

Extrait de la notice :

…Présentation du contenu Révision d'aménagement forestier (1995-2009) : plan de gestion, arrêté d'aménagement.…

…Présentation du contenu Révision d'aménagement forestier (1995-2009) : plan de gestion, arrêté d'aménagement.…
Courteron.

Cote : 4 ETP 2458

Période : 2010 - 2010

Fonds : Fonds de l'Office national des forêts de l'Aube

Extrait de la notice :

…Présentation du contenu Révision d'aménagement forestier (2010-2029) : plan de gestion, arrêté d'aménagement.…

…Présentation du contenu Révision d'aménagement forestier (2010-2029) : plan de gestion, arrêté d'aménagement.…
Polisot.

Cote : 4 ETP 2565

Période : 1997 - 1998

Fonds : Fonds de l'Office national des forêts de l'Aube

Extrait de la notice :

…Présentation du contenu Révision d'aménagement forestier (1997-2011) : plan de gestion, arrêté d'aménagement.…

…Présentation du contenu Révision d'aménagement forestier (1997-2011) : plan de gestion, arrêté d'aménagement.…
Troyes. Concerne la forêt du centre hospitalier général.

Cote : 4 ETP 2619

Période : 1985 - 1986

Fonds : Fonds de l'Office national des forêts de l'Aube

Extrait de la notice :

…Présentation du contenu Révision d'aménagement forestier : procès-verbal, plan de gestion, arrêté d'aménagement.…

…Présentation du contenu Révision d'aménagement forestier : procès-verbal, plan de gestion, arrêté d'aménagement.…
Larivour.

Cote : 4 ETP 2340

Période : 1963 - 1963

Fonds : Fonds de l'Office national des forêts de l'Aube

Extrait de la notice :

…Présentation du contenu Révision d'aménagement forestier (1963-1986) : annexes au procès-verbal d'aménagement.…

…Présentation du contenu Révision d'aménagement forestier (1963-1986) : annexes au procès-verbal d'aménagement.…
Larivour.

Cote : 4 ETP 2341

Période : 1990 - 1990

Fonds : Fonds de l'Office national des forêts de l'Aube

Extrait de la notice :

…Présentation du contenu Révision d'aménagement forestier (1990-2009) : annexes au procès-verbal d'aménagement.…

…Présentation du contenu Révision d'aménagement forestier (1990-2009) : annexes au procès-verbal d'aménagement.…

Aménagement

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