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Aménagement

Source :

data.culture.fr : aménagement

Voir aussi :

Extension [56] ; Rénovation [15404]

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  • Aménagement :
    Cote : 16 Z 12
    Période : 1967 - 1986
    Fonds : Syndicat intercommunal de Saint-Brieuc, Ploufragan et Trégueux (Syndicat des Châtelets).
    Extrait de la notice :

    …Aménagement :…

  • 19/01/2005
    Cote : 2399W
    Fonds : Archives depuis 1945
    Extrait de la notice :

    …15-20 : Aménagement foncier rural : pv de la Commission Départementale d'Aménagement Foncier (1950-1958…

    …, 1990-1999) ; 1-14 : Aménagement foncier rural.- Remembrement : dossiers administratifs par commune…

  • 22/03/2006
    Cote : 2506W
    Fonds : Archives depuis 1945
    Extrait de la notice :

    …concerté) (1972-1979) ; 76 : ZAD (Zone d'Aménagement Différé) (1975-1976) ; 77 : Etudes et plans des…

    …Sols) (1950-1993) ; 27-35 : SD (Shéma Directeur) (1982-2000) ; 36-51 : SDAU (Schéma Directeur d'Aménagement…

    …d'Aménagement Urbain, Groupement d'Urbanisme (1950-2005) ; 1-3 : GU (Groupement d'Urbanisme)(1960-…

  • 03/05/2005
    Cote : 2420W
    Fonds : Archives depuis 1945
    Extrait de la notice :

    …1-6 : Aménagement foncier rural.- Remembrement : dossiers administratifs par commune (1989-2001) ; 9…

    …Saône-Rhin (1996-2003) ; 7 : Contentieux : affaires traitées par la Commission Départementale d'Aménagement…

  • 03/05/2005
    Cote : 2419W
    Fonds : Archives depuis 1945
    Extrait de la notice :

    …1-14 : Aménagement foncier rural.- Règlementation des boisements : dossiers par communes (1979-1998)…

  • 15/12/2005
    Cote : 2473W
    Fonds : Archives depuis 1945
    Extrait de la notice :

    …intercommunaux (alimentation en eau potable, assainissement, énergie électrique, voirie rurale, aménagement…

    …de villages, équipements collectifs, aménagement hydraulique agricole,....) : études, dossiers administratifs…

  • 17/11/2005
    Cote : 2469W
    Fonds : Archives depuis 1945
    Extrait de la notice :

    …de villages, équipements collectifs, aménagement hydraulique agricole,....) : études, dossiers administratifs…

    …intercommunaux (alimentation en eau potable (A.E.P.), assainissement, énergie électrique, voirie rurale, aménagement…

  • 12/01/2006
    Cote : 2481W
    Fonds : Archives depuis 1945
    Extrait de la notice :

    …de villages, équipements collectifs, aménagement hydraulique agricole,....) : études, dossiers administratifs…

    …intercommunaux (alimentation en eau potable (A.E.P.), assainissement, énergie électrique, voirie rurale, aménagement…

  • 30/11/2006
    Cote : 2558W
    Fonds : Archives depuis 1945
    Extrait de la notice :

    …de villages, équipements collectifs, aménagement hydraulique agricole,....) : études, dossiers administratifs…

    …intercommunaux (alimentation en eau potable (A.E.P.), assainissement, énergie électrique, voirie rurale, aménagement…

  • 22/02/2008
    Cote : 2665W
    Fonds : Archives depuis 1945
    Extrait de la notice :

    …1-3 : Aménagement foncier : pré-études, études, demande d'avis sur POS, abandon du Canal Saône-Rhin.…

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