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Période : 1983 - 1983Extrait de la notice :
…Aménagement, préparation du budget 1984. Enquête relative à l'année 1982.…
…Personnels des communes et de leurs établissements, même prestation, arrêté du 14 décembre 1983 (44). 1983 Discipline Retenues pour faits de grève, aménagement…
…préparatoires, note d'information, note de présentation. 1983 Magistrats retraités assumant les fonctions de président des commissions de remise et d'aménagement…
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Période : 1947 - 1980Extrait de la notice :
…la cellule expérimentale : tableaux, notes. 1966 Z 11578 - Documentation personnelle des fonctionnaires catégorie A notes, tableaux. 1964 - 1965 - Aménagement…
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Période : 1978 - 1982Extrait de la notice :
…certains chefs de brigade (Art 1740 Ter) (PBG J.116.80 du 29.08.1980 CF 32)AGG 46/81 1982 Commission départementale des impBts directs et des TCA , Projet d'aménagement…
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Période : 1920 - 1972Extrait de la notice :
…enfants 1962 - 1965 conserves alimentaires 1955 - 1962 Conserves alimentaires 1963 - 1967 la société auxiliaire de coordination des travaux d'aménagement…
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Période : 1965 - 1985Extrait de la notice :
…(SCEES) Nationale 1972 1972 Ministèr-e du Trave i 1 1972 I.N.S.E.E. 1972 C.E.R.E.G'. 1972 Ministèr-e de l'Equipement 1975 Mi ni stèr-e de l'Aménagement…
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Période : 1966 - 1986Extrait de la notice :
…commentaires et graphiques (3.3.00) Z 16944 Z 16945 1972-1986 générales • Réserves obligatoires, évolution du système français d'encadrement du crédit aménagement…
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Période : 1942 - 1981Extrait de la notice :
…Marchandises produites à l'étranger à l'aide de dessins ou modèles nationaux 1970 Origine 1968 - Lieu d'introduction 1964 - Niveau commercial 1974 - Aménagement…
…propositions relatives à l'organisation rationnelle des contrôles Création de la section documentation Activité du service : résultats et comptes-rendus Aménagement…
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Période : 1940 - 1985Extrait de la notice :
…résidents Libanais 1973 - Marcel LIND 1974 (cas particuliers) - Avoir fiscal ministre note - VAN DE WINCKEL directeur : note pour le pour le - Aménagement…
…l'AMBASSADE DU JAPON 1969 422/69 • 517/69 • 603/69 Remboursement de taxe à l'importation de matériaux de construction pour le DANEMARK (construction et aménagement…
…Application et interprétation des conventions fiscales, 91 Résidences et personnels diplomatiques 43/76 - Demande d'exonération de T.V.A pour les travaux d'aménagement…
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Période : 1986 - 1988Extrait de la notice :
…Politique routière et comité interministériel d'aménagement du territoire (CIAT) : correspondance, notes pour le ministre, comptes rendus de réunions interministérielles…
…conséquences des grèves dans les services publics : correspondance, articles de presse, note manuscrite, fiche, notes pour le ministre. 1987 B-0074137/6 Aménagement…
…d'orientations, notes pour le Premier ministre, notes manuscrites, rapports des groupes de travail, comptes rendus de réunions. 1985-1987 B-0074149/1 Aménagement…
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Période : 1821 - 1971Extrait de la notice :
…par les administrations ou services locaux 1910 ; 1916 1925 ; 1927 1935 1937 1951 Notes et correspondances concernant l'installation de casiers et l'aménagement…