Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Aménagement

Source :

data.culture.fr : aménagement

Voir aussi :

Extension [56] ; Rénovation [15403]

4 contenus liés

Cette recherche a été faite sur les thèmes indexés et l'ensemble de la description des archives. Pour moins de résultats, restreindre la recherche uniquement aux thèmes indexés.

Aménagement et concession des chutes d'eau du Khreneg et du Beni-Haroun.

Cote : 56J194

Période : 1929 - 1929

Fonds : FONDS MARCEL BORDES

Extrait de la notice :

…Aménagement et concession des chutes d'eau du Khreneg et du Beni-Haroun.…

…Aménagement et concession des chutes d'eau du Khreneg et du Beni-Haroun.…
Le Canigou, 1896-1996. Un siècle d’aménagements. Actes du colloque de Perpignan, 15 novembre 1996

Date de modification : 19 août 2021

Extrait de la notice :

…Canigou [par Jean OBSTANCIAS] L’action de restauration des terrains en montagne dans le massif du Canigou [par Bruno LAÏLY] Opération « grand site » et aménagement…

…Aménagement du territoire…

…Canigou [par Jean OBSTANCIAS] L’action de restauration des terrains en montagne dans le massif du Canigou [par Bruno LAÏLY] Opération « grand site » et aménagement…

Lieu de conservation : Archives départementales des Pyrénées-Orientales
08Z - Fonds de l'oeuvre du Bouillon

Cote : 8Z/1-21

Période : 1628 - 1995

Extrait de la notice :

…La maison de la rue du Collège est complétée par l'aménagement d'une cuisine, puis d'une chapelle en 1804.…

…La maison de la rue du Collège est complétée par l'aménagement d'une cuisine, puis d'une chapelle en 1804.…
Gestion

Période : 1766 - 1878

Fonds : 08Z - Fonds de l'oeuvre du Bouillon

Extrait de la notice :

…d'établissement d'une chapelle (14 mai 1830) ; lettre de la Veuve PALIGAUT BIGARNE s'inquiètant de l'établissement de la chapelle (5 juin 1830) ; aménagement…

…d'établissement d'une chapelle (14 mai 1830) ; lettre de la Veuve PALIGAUT BIGARNE s'inquiètant de l'établissement de la chapelle (5 juin 1830) ; aménagement…

Aménagement

4 contenus liés

Liens