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Cote : 110 J 4Période : 1822 - 1938Extrait de la notice :
…aménagement…
…aménagement…
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Cote : 373 W 14Période : 1936 - 1940Fonds : 373 W - Défense passiveExtrait de la notice :
…Aménagement…
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Cote : 1692 W 106Période : 1995 - 1997Extrait de la notice :
…Aménagement…
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Cote : 1400 W 37-38Période : 1874 - 1992Extrait de la notice :
…Aménagement…
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Cote : 1400 W 40Période : 1874 - 1992Extrait de la notice :
…Aménagement…
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Cote : 4 N 157-3Période : 1929 - 1929Extrait de la notice :
…Aménagement.…
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Cote : 1472 W 47Période : 2001 - 2006Extrait de la notice :
…Aménagement.…
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Cote : 1516 W 30Période : 1976 - 1981Extrait de la notice :
…Aménagement immobilier Mouton - Horaire variable - Aménagement locaux…
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Période : 1976 - 2016Extrait de la notice :
…d'aménagement foncier agricole et forestier.…
…par la commission communale d'aménagement foncier.…
…la commission communale ou intercommunale d'aménagement foncier (Article L121-10 du code rural).…
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