Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Aménagement

Source :

data.culture.fr : aménagement

Voir aussi :

Extension [56] ; Rénovation [15403]

6 contenus liés

Cette recherche a été faite sur les thèmes indexés et l'ensemble de la description des archives. Pour moins de résultats, restreindre la recherche uniquement aux thèmes indexés.

Les Chantiers et Ateliers de La Perrière, 1937-1989

Date de modification : 21 novembre 2022

Extrait de la notice :

…Ces chantiers navals sont devenus le spécialiste français de l’aménagement des ports et des plans d’eau en appontements flottants.…

…Ces chantiers navals sont devenus le spécialiste français de l’aménagement des ports et des plans d’eau en appontements flottants.…

Lieu de conservation : Commune de Lorient - Archives municipales
Série O

Période : 1790 - 1986

Extrait de la notice :

…Chemin du Carestier, aménagement, 2ème tranche.…

…, aménagement du carrefour du chemin communal de la Signore.…

…O. 116 CD 48 a, route de Gignac, aménagement : plans. 1976-1986 O. 117 CD 48 a, route de Gignac, aménagement.…
Série M édifices communaux

Période : 1790 - 1986

Extrait de la notice :

…Gillard) ; - Plan d’avantprojet d’aménagement de la salle BAROT (architecte R.…

…pièces, façades et cheminée du XVIIème siècle, classement partiel obtenu ; incription Inventaire supplémentaire pour le reste (1948-1953) ; - projet d’…

…de l’aile Nord, dossier d’adjudication : plans (1969), adjudication du 29.02.1972, réadjudication du 28.03.1972. 1969-1972 aménagement de l’aile Nord,…
Série N

Période : 1790 - 1983

Extrait de la notice :

…AZENAY, avec plans, pour l’aménagement de trottoirs avenue Jean Mermoz (1949-1953) ; - Société immobilière de l’étang de Berre : vente par la société foncière…

…Cession gratuite parcelle B N°346 Augustin RUIZ : délibération et arrêté de la sous-préfecture pour prolongement de le route Guynemer (19671969) ; - Aménagement…

…boulevard de la libération (vente effectuée mais percée non exécutée). 1967-1975 1970-1979 1976-1978 1 N 37 Elargissement de l’avenue de Lacanau et aménagement…
Syndicat intercommunal de sauvegarde de l’étang de Berre (SISEB)

Période : 1989 - 2013

Extrait de la notice :

…appropriées pour y parvenir, dans le cadre des démarches en cours au niveau local 3 (contrat d'étang) et du bassin Rhône-Méditerranée (schémas directeurs d'aménagement…
série R

Période : 1790 - 1993

Extrait de la notice :

…locaux scolaires, cantine, études surveillées : correspondance entre la commune et l’inspection Académique. 1979-1980 1 R 42 correspondance relative à l’…

Aménagement

6 contenus liés

Liens