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Cote : 7W/176Période : 1997 - 1997Extrait de la notice :
…Centre d'accueil à Saint Sauvant, aménagement : marché public de travaux.…
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Cote : 176W/46Période : 2001 - 2004Fonds : Pays des Six ValléesExtrait de la notice :
…Aménagement de la bibliothèque multimédias de Quincay, aménagement de la "courte échelle" (épicerie solidaire…
…, aménagement du bourg de Smarves, construction d'une halte-garderie à Nieuil-l'Espoir.…
…), étude d'aménagement de la maison de l'enfance à Quincay, valorisation du site "Val de Clouère" à Château-Larcher…
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Cote : 176W/51Période : 2005 - 2006Fonds : Pays des Six ValléesExtrait de la notice :
…d'une piste d'athlétisme à Lusignan, l'aménagement des vestiaires du stade d'Iteuil, la construction…
…"Equipements" : dossiers de subvention pour la construction d'une salle d'animation à Iteuil, l'aménagement…
…d'une médiathèque à Vouillé, l'aménagement de la maison du cuir à Lavausseau, la réalisation d'un bloc…
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Description : Cette commission a été créée par une loi du 9 mars 1941 du régime de Vichy, sous le nom de commission départementale de réorganisation foncière et de remembrement. L’application de cette loi est encadrée par la publication au Journal Officiel du décret du 7 janvier 1942. La...Extrait de la notice :
…[MODELE] Commission départementale d'aménagement foncier (département)…
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Cote : 176W/102Période : 2010 - 2011Fonds : Pays des Six ValléesExtrait de la notice :
…Mesure 311 A1 : dossiers pour l'aménagement d'un gîte à Benassay (EARL La ferme des hiboux), l'aménagement…
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Description : La commission communale d'aménagement foncier, nommée alors commission communale de réorganisation foncière et de remembrement, trouve son origine dans la loi du 9 mars 1941. Le décret du 7 janvier 1942 est promulgué en vue de l'application de la précédente loi. La volonté...Extrait de la notice :
…[MODELE] Commission communale d'aménagement foncier (commune, département)…
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Cote : 176W/114Période : 2013 - 2013Fonds : Pays des Six ValléesExtrait de la notice :
…Mesure 313 C3 : dossiers pour la randonnée communautaire (Vonne et Clain), l'aménagement d'un parcours…
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Cote : 176W/121Période : 2010 - 2011Fonds : Pays des Six ValléesExtrait de la notice :
…Mesure 331 D5 : dossiers pour les journées d'information circuits courts, l'aménagement et la valorisation…
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Cote : 176W/108Période : 2011 - 2011Fonds : Pays des Six ValléesExtrait de la notice :
…Mesure 313 B5 : dossiers pour des travaux de rénovation (SARL OVELID-Le Saint Georges), l'aménagement…
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Cote : 176W/48Période : 2001 - 2003Fonds : Pays des Six ValléesExtrait de la notice :
…Aménagement d'une aire de loisirs à Marçay, restauration de la chapelle de Lavausseau en vue de la création…
…multi-services à Vernon, développement et valorisation de la base de loisirs du Pays Vouglaisien, aménagement…
…sportives à Frozes, création d'activités en milieu rural, création d'un bloc scène à Saint-Sauvant, aménagement…