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Cote : 3215 W 5Période : 1973 - 2006Extrait de la notice :
…Pollution de cours d'eau (1985-2006).…
…POLLUTION…
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Cote : 7822 W 189 - 190Période : 1968 - 1975Extrait de la notice :
….- Redevances, arrêtés préfectoraux fixant les coefficients de pollution des entreprises industrielles…
…POLLUTION…
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Cote : 1158 W 36Période : 1993 - 1994Fonds : 1158WExtrait de la notice :
…Pollution par le mercure, mission du Réseau national de santé publique : documentation, correspondance…
…l'imprégnation par le mercure dans la population guyanaise" (décembre 1994) et "Le problème de la pollution…
…POLLUTION…
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Cote : 3215 W 1Période : 1982 - 2003Extrait de la notice :
…Etang Leduc, pollution du Creusot (1995-2001). La Thalie (1996).…
…POLLUTION…
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Cote : 3215 W 39Période : 2001 - 2005Extrait de la notice :
…Origine de la pollution dans les eaux souterraines, recherche (2005). Elevages classés (2000-2001).…
…POLLUTION…
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Cote : 3527 W 79Période : 1979 - 1996Fonds : Préfecture, direction de la réglementation, des libertés publiques et de l'environnement (3527 W)Extrait de la notice :
…, mesures à prendre : procès-verbaux de constatations et d'infractions, fiches comptes-rendus de pollution…
…POLLUTION…
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Cote : 3111W/122Période : 1995 - 2006Fonds : 3111 W - Direction départementale des Territoires, Siège de Valence, Pôle finances et moyensExtrait de la notice :
…POLLUTION…
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Cote : 3111W/123Période : 1994 - 2008Fonds : 3111 W - Direction départementale des Territoires, Siège de Valence, Pôle finances et moyensExtrait de la notice :
…POLLUTION…
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Cote : 3111W/126Période : 1995 - 2001Fonds : 3111 W - Direction départementale des Territoires, Siège de Valence, Pôle finances et moyensExtrait de la notice :
…POLLUTION…
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Cote : 3111W/127Période : 1996 - 2005Fonds : 3111 W - Direction départementale des Territoires, Siège de Valence, Pôle finances et moyensExtrait de la notice :
…POLLUTION…
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