-
Cote : 1331 W 128Période : 1978 - 1979Extrait de la notice :
…Comptes de gestion ; traitement, indemnités, cotisations ; certificat d'hérédité ; concession de cimetière ; redevance sur la pollution…
…Comptes de gestion ; traitement, indemnités, cotisations ; certificat d'hérédité ; concession de cimetière ; redevance sur la pollution…
-
Cote : 2104 W 32Période : 1976 - 1976Extrait de la notice :
…Compte de gestion ; traitements, indemnités, cotisations ; travaux : alimentation en eau potable ; redevance sur la pollution.…
…Compte de gestion ; traitements, indemnités, cotisations ; travaux : alimentation en eau potable ; redevance sur la pollution.…
-
Cote : 2104 W 35Période : 1976 - 1976Extrait de la notice :
…alimentation en eau potable, électrification rurale, aménagement de la zone rurale, clôture à la station de pompage ; redevance sur la pollution…
…alimentation en eau potable, électrification rurale, aménagement de la zone rurale, clôture à la station de pompage ; redevance sur la pollution…
-
Cote : 2104 W 203Période : 1977 - 1977Extrait de la notice :
…Secondaire, à l'école, aménagement du canal des Moulins ; rôle d'assainissement et d'eau ; cession d'eau ; redevance sur là pollution…
…Secondaire, à l'école, aménagement du canal des Moulins ; rôle d'assainissement et d'eau ; cession d'eau ; redevance sur là pollution…
-
Cote : 2104 W 76Période : 1976 - 1976Extrait de la notice :
…équipement électrique mécanique à la station de pompage ; concessions dans cimetière ; recettes camping (juillet) ; redevances sur la pollution…
…équipement électrique mécanique à la station de pompage ; concessions dans cimetière ; recettes camping (juillet) ; redevances sur la pollution…
-
Cote : 2104 W 121Période : 1976 - 1976Extrait de la notice :
…travaux : création d'espace vert et VRD chantier les Morettes ; cession gratuite de terrain ''''corneille'''' ; redevances sur la pollution…
…travaux : création d'espace vert et VRD chantier les Morettes ; cession gratuite de terrain ''''corneille'''' ; redevances sur la pollution…
-
Cote : 2104 W 293Période : 1977 - 1977Extrait de la notice :
…Comptes de gestion ; traitements, indemnités, cotisations ; redevances eau ; aménagement rural pour la lutte anti-pollution ; cessions…
…Comptes de gestion ; traitements, indemnités, cotisations ; redevances eau ; aménagement rural pour la lutte anti-pollution ; cessions…
-
Cote : 2881 W 30Période : 1982 - 1982Extrait de la notice :
…Conformément à la loi du 16 décembre 1964, relative au régime et à la répartition des eaux et à la lutte contre leur pollution, la circulaire du 17 mars…
…Conformément à la loi du 16 décembre 1964, relative au régime et à la répartition des eaux et à la lutte contre leur pollution, la circulaire du 17 mars…
-
Cote : 2881 W 38Période : 1987 - 1991Extrait de la notice :
…Pollution des eaux par les nitrates en Drôme :…
…Pollution des eaux par les nitrates en Drôme :…
-
Cote : 2881 W 40Période : 1991 - 1991Extrait de la notice :
…. - Etude de la pollution de l'eau en nitrates :…
…. - Etude de la pollution de l'eau en nitrates :…