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Date de modification : 28 juin 2021Autorités indexées
…Pollution…
Lieu de conservation : Archives départementales de la Seine-Maritime -
Cote : 3215 W 5Période : 1973 - 2006Extrait de la notice :
…Pollution de cours d'eau (1985-2006).…
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Cote : 7822 W 189 - 190Période : 1968 - 1975Extrait de la notice :
….- Redevances, arrêtés préfectoraux fixant les coefficients de pollution des entreprises industrielles…
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Cote : 3215 W 1Période : 1982 - 2003Extrait de la notice :
…Etang Leduc, pollution du Creusot (1995-2001). La Thalie (1996).…
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Cote : 2746W/63-2746W/66Période : 1976 - 2011Extrait de la notice :
…POLLUTION…
…POLLUTION…
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Cote : 3215 W 39Période : 2001 - 2005Extrait de la notice :
…Origine de la pollution dans les eaux souterraines, recherche (2005). Elevages classés (2000-2001).…
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Cote : 3527 W 79Période : 1979 - 1996Fonds : Préfecture, direction de la réglementation, des libertés publiques et de l'environnement (3527 W)Extrait de la notice :
…, mesures à prendre : procès-verbaux de constatations et d'infractions, fiches comptes-rendus de pollution…
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Cote : 20 AV 45Période : 2000 - 2000Fonds : Fonds Georges Lapalus (20AV)Extrait de la notice :
…POLLUTION…
…POLLUTION DE LA MER…
…POLLUTION…
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Cote : 3215 W 1 -18Période : 1973 - 2008Extrait de la notice :
…POLLUTION…
…POLLUTION…
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Cote : 3215 W 30 -35Période : 1980 - 2007Extrait de la notice :
…POLLUTION…
…POLLUTION…
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