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Cote : 5 Fi 388/17Période : 1903 - 1910Extrait de la notice :
…. - La Visite à la Douane. – Toulouse : Phototypie Labouche frères, sans date.…
…. - La Visite à la Douane. – Toulouse : Phototypie Labouche frères, sans date.…
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Cote : 46 E DEPOT 92Période : 1811 - 1844Extrait de la notice :
…d'un litige entre le receveur des douanes d'Arreau et Pierre Mingons (1830) ; acquit à caution de la douane…
…d'un litige entre le receveur des douanes d'Arreau et Pierre Mingons (1830) ; acquit à caution de la douane…
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Cote : 826 W 16Période : 1955 - 1963Fonds : 826WExtrait de la notice :
…Droits de douane et octroi de mer : notes (1955-1963).…
…DROITS DE DOUANE…
…Droits de douane et octroi de mer : notes (1955-1963).…
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Cote : 1134 W 206Période : 1984 - 1995Fonds : 1134WExtrait de la notice :
…marché 86037 (1986-1988)<lb/>- Aérodrome de Saint-Georges, conventions d’occupation temporaire avec la douane…
…marché 86037 (1986-1988)<lb/>- Aérodrome de Saint-Georges, conventions d’occupation temporaire avec la douane…
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Cote : 37 Fi 6/34Extrait de la notice :
…bureau de douane…
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Cote : WPériode : 1984 - 2004Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Contentieux sur déclarations en douane : dossiers individuels relatifs àcla détention…
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Période : 1982 - 1988Extrait de la notice :
…Marché Plans Etoile 92081006 Groupe d'ouvrage n° 5/6: Stations 3/3: Plans Austerlitz Plans Ancienne Douane…
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Période : 1634 - 1975Extrait de la notice :
…Prix de vente des marchandises, 1885-1941 douane : .…
…Garantie du paiement des droits de douane des importateurs, 1941 .…
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