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Cote : 83 J 1257Période : 1921 - 1930Fonds : Société anonyme GodinExtrait de la notice :
…Droits de douane.…
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Cote : 12 L 36Fonds : Municipalités de canton (12 L)Extrait de la notice :
…Bureau de la douane de Saconnex.…
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Cote : 18 L 6Période : 1792 - 1796Fonds : Tribunaux de districts (18 L)Extrait de la notice :
…Serments des préposés de la douane nationale.…
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Cote : 83 J 1964Période : 1928 - 1930Fonds : Société anonyme GodinExtrait de la notice :
…Droits de douane pour l'entrée en Belgique des marmites en fonte moulée et des fourneaux.…
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Cote : 5 Fi 388/17Période : 1903 - 1910Extrait de la notice :
…. - La Visite à la Douane. – Toulouse : Phototypie Labouche frères, sans date.…
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Cote : 46 E DEPOT 92Période : 1811 - 1844Extrait de la notice :
…d'un litige entre le receveur des douanes d'Arreau et Pierre Mingons (1830) ; acquit à caution de la douane…
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Cote : 826 W 16Période : 1955 - 1963Fonds : 826WExtrait de la notice :
…Droits de douane et octroi de mer : notes (1955-1963).…
…DROITS DE DOUANE…
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