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Cote : 19 B 2-6Période : 1746 - 1788Extrait de la notice :
…Avec nombreux acquits de droits de douane, cachets…
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Cote : 12 L 36Fonds : Municipalités de canton (12 L)Extrait de la notice :
…Bureau de la douane de Saconnex.…
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Cote : 18 L 6Période : 1792 - 1796Fonds : Tribunaux de districts (18 L)Extrait de la notice :
…Serments des préposés de la douane nationale.…
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Cote : 826 W 16Période : 1955 - 1963Fonds : 826WExtrait de la notice :
…Droits de douane et octroi de mer : notes (1955-1963).…
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Cote : 2 L 120Période : 1790 - 1798Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Réglementation : à signaler tarif des droits de douane (1790-an V) Installation…
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Cote : 1 K 152Période : 1848 - 1848Fonds : Bulletins des LoisExtrait de la notice :
…Ordonnance du 3 janvier concernant le bureau de douane de Seyssel pour le transit.…
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Cote : 1144 W 169Période : 1982 - 1982Fonds : 1144WExtrait de la notice :
…DROITS DE DOUANE…
…DROITS DE DOUANE…
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Cote : WPériode : 1984 - 2004Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Contentieux sur déclarations en douane : dossiers individuels relatifs àcla détention…
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Cote : 46 E DEPOT 92Période : 1811 - 1844Extrait de la notice :
…d'un litige entre le receveur des douanes d'Arreau et Pierre Mingons (1830) ; acquit à caution de la douane…
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Cote : 14 L 38-59Période : 1793 - 1795Extrait de la notice :
…Les comités de surveillance remplaçaient plus ou moins les services de douane très peu nombreux et la…
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