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Cote : 5 Fi 388/17Période : 1903 - 1910Extrait de la notice :
…. - La Visite à la Douane. – Toulouse : Phototypie Labouche frères, sans date.…
…. - La Visite à la Douane. – Toulouse : Phototypie Labouche frères, sans date.…
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Cote : 46 E DEPOT 92Période : 1811 - 1844Extrait de la notice :
…d'un litige entre le receveur des douanes d'Arreau et Pierre Mingons (1830) ; acquit à caution de la douane…
…d'un litige entre le receveur des douanes d'Arreau et Pierre Mingons (1830) ; acquit à caution de la douane…
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Cote : 37 Fi 6/34Extrait de la notice :
…bureau de douane…
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Cote : WPériode : 1984 - 2004Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Contentieux sur déclarations en douane : dossiers individuels relatifs àcla détention…