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Cote : 1 L 49Extrait de la notice :
…douane…
…d'entrepôt, des denrées commerciales en provenance de l'étranger ou de France, moyennant des droits de douane…
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Cote : 1 M 1Période : 1817 - 1838Extrait de la notice :
…douane…
…Présentation du contenu Copies de dépêches concernant la douane et les problèmes économiques.…
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Cote : 1 L 52Extrait de la notice :
…douane…
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Cote : 1 M 358/3Période : 1834 - 1834Extrait de la notice :
…douane…
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Cote : 1 L 48Période : 1801 - 1802Extrait de la notice :
…douane…
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Cote : 3FPM0157Période : 1801 - 1900Extrait de la notice :
…« Tarifs des droits de douane et d'accise en Angleterre, avec les drawbacks,…
…Tarifs de droits de douane et d'accise…
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Cote : Page 371Période : 1603 - 1603Extrait de la notice :
…de la douane de Lyon d'exiger aucun droit sur les epiceries, drogueries…
…Thomas Deschamps, surintendant de la douane de Lyon, et deffend aux fermiers…
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Cote : 826 W 16Période : 1955 - 1963Fonds : 826WExtrait de la notice :
…Droits de douane et octroi de mer : notes (1955-1963).…
…DROITS DE DOUANE…
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