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Date de modification : 29 avril 2024Extrait de la notice :
…biens du clergé (1906) ; cahiers de doléances ; lettres et écrits de poilus ; Aisne : délibérations communales ; monographies communales ; registres d'immatriculation…
…doléances ; monographies scolaires et communales ; état des moulins Somme : monographies communales Var : permis de construire ; délibérations communales ; immatriculation…
…biens du clergé (1906) ; cahiers de doléances ; lettres et écrits de poilus ; Aisne : délibérations communales ; monographies communales ; registres d'immatriculation…
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Date de modification : 23 avril 2024Extrait de la notice :
…juridique d'un majeur ou d'un mineur état civil acte ou registre d'état civil jugement décision de justice au sens large liste électorale registre d'immatriculation…
…registre d'immatriculation des véhicules produits par les services préfectoraux registre matricule registre matricule militaire regroupant les états…
…juridique d'un majeur ou d'un mineur état civil acte ou registre d'état civil jugement décision de justice au sens large liste électorale registre d'immatriculation…
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Date de modification : 23 août 2023Extrait de la notice :
…recensement de population Pau : recensement de population Quimper : recensement de population ; affaires militaires ; police (passeports, prostitution, immatriculation…
…recensement de population Pau : recensement de population Quimper : recensement de population ; affaires militaires ; police (passeports, prostitution, immatriculation…
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Date de modification : 9 octobre 2023Extrait de la notice :
…Pour ce qui concerne les retraites, se superposent les questions de rachat de cotisations, de récupération des sommes déjà versées, d’immatriculation en…
…Pour ce qui concerne les retraites, se superposent les questions de rachat de cotisations, de récupération des sommes déjà versées, d’immatriculation en…
