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Cote : 152 J 102Période : 1957 - 1976Autorités indexées
…Immatriculation…
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Cote : 152 J 2Période : 1932 - 1974Extrait de la notice :
…notariés, nouveaux statuts, publications, déclarations aux fins d'inscription modificative de l'immatriculation…
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Cote : 152 J 7Période : 1939 - 1970Extrait de la notice :
…d'extrait de délibération, notes d'honoraires, déclarations aux fins d'inscription modificative de l'immatriculation…
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COMPTABILITE : - Immatriculation du personnel municipal à la Sécurité sociale : agents titulaires...Cote : 60WP/20/1Période : 1951 - 1951Fonds : Administration municipaleExtrait de la notice :
…COMPTABILITE : - Immatriculation du personnel municipal à la Sécurité sociale : agents titulaires : listes…
…COMPTABILITE : - Immatriculation du personnel municipal à la Sécurité sociale : agents titulaires...…
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Cote : E-dépôt 217 2 J 2Période : 1919 - 1934Fonds : LalandeExtrait de la notice :
…Étrangers, immatriculation : déclarations, registre…
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Cote : E-dépôt 474 2 J 1Période : 1878 - 1941Fonds : Villiers-VineuxExtrait de la notice :
…Immatriculation : registres à souches (1893-1941).…
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Cote : 1124WP/30/2Période : 1893 - 1897Fonds : Vie privéeExtrait de la notice :
…d'immatriculation 1893-1897…
…ETRANGERS : - Immatriculation des étrangers : état de versement des droits d'expédition des extraits…
…ETRANGERS : - Immatriculation des étrangers : état de versement des droits d'expédition des extraits.…
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Cote : 94WP/98/2Période : 1900 - 1978Fonds : EducationExtrait de la notice :
…INSTRUCTION PUBLIQUE : - Personnel enseignant : immatriculation du personnel titulaire N.D…
…INSTRUCTION PUBLIQUE : - Personnel enseignant : immatriculation du personnel titulaire N.D…
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Cote : 94WP/99/1Période : 1900 - 1978Fonds : EducationExtrait de la notice :
…INSTRUCTION PUBLIQUE : - Personnel enseignant : immatriculation du personnel auxiliaire : registre N.D…
…INSTRUCTION PUBLIQUE : - Personnel enseignant : immatriculation du personnel auxiliaire : registre N.D…