Cette recherche a été faite sur les thèmes indexés et l'ensemble de la description des archives. Pour moins de résultats, restreindre la recherche uniquement aux thèmes indexés.
-
Extrait de la notice :
…Registres de déclaration d'immatriculation…
-
Extrait de la notice :
…Immatriculation : copies d'actes de notaire déposés au greffe…
-
Cote : 1076 W 404Période : 1948 - 1964Extrait de la notice :
…Affiches : arrêtés concernant les élections (1959-1964), immatriculation au registre de commerce (1956…