-
Cote : 6 U 2/20Période : 1942 - 1942Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Contient une déclaration aux fins d'immatriculation au registre analytique des métiers n°2163 du 5 janvier 1942.…
…Présentation du contenu Contient une déclaration aux fins d'immatriculation au registre analytique des métiers n°2163 du 5 janvier 1942.…
-
Cote : 6 U 2/26Période : 1946 - 1946Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Contient deux déclarations aux fins d'immatriculation au registre analytique des métiers n°1247 et 1248 des 4 et 16 juin 1946.…
…Présentation du contenu Contient deux déclarations aux fins d'immatriculation au registre analytique des métiers n°1247 et 1248 des 4 et 16 juin 1946.…
-
Période : 1913 - 1959Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Cet ensemble se compose des feuilles de déclaration des commerçants aux fins d'immatriculation au registre analytique du commerce…
…Immatriculation au registre analytique du commerce…
…Présentation du contenu Cet ensemble se compose des feuilles de déclaration des commerçants aux fins d'immatriculation au registre analytique du commerce…
-
Période : 1913 - 1959Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Cette liasse se compose des feuilles de déclaration, des sociétés commerciales, aux fins d'immatriculation au registre analytique…
…Immatriculation au registre analytique des sociétés commerciales…
…Présentation du contenu Cette liasse se compose des feuilles de déclaration, des sociétés commerciales, aux fins d'immatriculation au registre analytique…
-
Cote : 6 U 2/40Période : 1920 - 1927Extrait de la notice :
…Extrait de la déclaration aux fins d'immatriculation pour enregistrement par l'office national de la propriété industrielle au registre du central du commerce…
…Extrait de la déclaration aux fins d'immatriculation pour enregistrement par l'office national de la propriété industrielle au registre du central du commerce…
-
Période : 1913 - 1959Extrait de la notice :
…distinction est faite entre les commerces, personnes physiques, et les sociétés, personnes morales, qui se voient attribuer la lettre B adossée à leur numéro d'immatriculation…
…distinction est faite entre les commerces, personnes physiques, et les sociétés, personnes morales, qui se voient attribuer la lettre B adossée à leur numéro d'immatriculation…