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Cote : 1016 W 2-53, 182-249Période : 1978 - 1980Fonds : Préfecture - D1/B2Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Dossiers d'immatriculation de véhicules automobiles…
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Cote : 106 J 3Période : 1955 - 1955Extrait de la notice :
…Certificats de radiation d'immatriculation au registre du commerce (1955).…
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Cote : 106 J 3Période : 1955 - 1955Extrait de la notice :
…Certificats de radiation d'immatriculation au registre du commerce (1955).…
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Cote : 3 U 6806-6810Période : 1936 - 1952Fonds : Tribunaux d'arrondissementExtrait de la notice :
…Dépôt : certificats permettant de requérir l'immatriculation ou la radiation au registre des métiers.…
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Cote : 2 S 268-277Période : 1899 - 1946Extrait de la notice :
…Numéro d'ordre, date de déclaration, date de l'envoi du certificat de capacité, numéro d'immatriculation…
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Cote : 337 W 28Période : 1946 - 1953Extrait de la notice :
…Immatriculation automobile : correspondance.…
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Cote : 273 W 45Période : 1943 - 1947Extrait de la notice :
…Immatriculation des véhicules : statistiques.…
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Cote : 2047 W 16-467Période : 1941 - 1993Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Un nouveau système d'immatriculation voit le jour avec la circulaire du ministère…
…L'immatriculation est désormais constituée de trois éléments : un premier nombre composé de 1 à 4 chiffres…
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Cote : 3 U 6811-6814Période : 1938 - 1955Fonds : Tribunaux d'arrondissementExtrait de la notice :
…Immatriculation, inscriptions modificatives et radiations…
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Cote : 1245 W 11-16Période : 1969 - 1980Extrait de la notice :
…préparations de la rentrée : correspondance, prévisions d'effectifs, circulaires ; demandes d'immatriculation…