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Cote : 3083W/1- 3083W/161 ; 3263W/1-3263W/841Période : 1950 - 1995Extrait de la notice :
…Registres d'immatriculation 1950-1985, registres d'immatriculation Transit Temporaire (TT) de 1959-1995…
…Registres d'immatriculation des voitures et véhicules automobiles…
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Cote : 4302 COL 96Période : 1939 - 1939Extrait de la notice :
…Immatriculation des travailleurs : tableau de référence d’immatriculation des travailleurs, liste des…
…Immatriculation : tableau, liste des compagnies…
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Cote : 7R/2938Période : 1914 - 1914Fonds : Inscription maritimeExtrait de la notice :
…Avis, permis d'immatriculation, notes, correspondance…
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Période : 1780 - 1965Fonds : Inscription maritimeExtrait de la notice :
…Registres matricules et fiches ACKER d'immatriculation.…
…Immatriculation : registres…
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Cote : GGM 3Z 258, 274Période : 1865 - 1891Extrait de la notice :
…Recensements et immatriculation de la population française.…
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Cote : 3299W/11Période : 1949 - 1949Extrait de la notice :
…Déclaration aux fins d'inscription modificative de l'immatriculation…
…Feuilles d'immatriculation au registre du commerce…
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Cote : NHB 35-36Période : 1888 - 1940Extrait de la notice :
…Concessions, litiges fonciers, régime domanial, immatriculation des terres.…
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Période : 1936 - 1962Extrait de la notice :
…Déclarations aux fins d'immatriculation, de radiation, de modification…
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Cote : 106 J 3Période : 1955 - 1955Extrait de la notice :
…Certificats de radiation d'immatriculation au registre du commerce (1955).…
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Cote : 106 J 3Période : 1955 - 1955Extrait de la notice :
…Certificats de radiation d'immatriculation au registre du commerce (1955).…