-
Période : 1922 - 1984Extrait de la notice :
…A partir de 1965 : Numéro d’immatriculation 182 bis au répertoire départemental des syndicats…
…Zone des relations Première relation Nom et code d’immatriculation Type de relation Confédération…
…archives©cfdt.fr Date de la relation 1922 – 1964 Page 5 / 21 Deuxième relation Nom et code d’immatriculation…
-
Période : 1984 - 1993Extrait de la notice :
…A partir de 1984 : 3128 au répertoire Numéro départemental des syndicats professionnels et d’immatriculation…
…Courriel : archives©cfdt.fr Date de la relation 1984 – 1993 Deuxième relation Nom et code d’immatriculation…
…Page 4 / 23 Zone des relations Première relation Nom et code d’immatriculation Type de relation Confédération…
-
Période : 1874 - 1971Extrait de la notice :
…Tribunal de Toulouse : publication, déclarations aux fins d’inscription modificative de l’immatriculation…
…Tribunal de Brive : extraits des rôles, déclarations aux fins d’inscription modificative de l’immatriculation…
…formulaires de modifications d’inscriptions, déclarations aux fins d’inscription modificative de l’immatriculation…
-
Période : 1943 - 1998Extrait de la notice :
…. – Immatriculation des navires dans les Terres australes et antarctiques françaises (T.A.A.F.) : arrêtés…
…. – Immatriculation des navires dans les Terres australes et antarctiques françaises (T.A.A.F.) : arrêtés…